Gond-Pontouvre
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11714PERMIS DE CONSTRUIRE AU 17/04/2026PERMIS DE CONSTRUIRE AU 17/04/20262026/04/17Télécharger
11712DÉCLARATIONS PRÉALABLES AU 17/04/2026DÉCLARATIONS PRÉALABLES AU 17/04/20262026/04/17Télécharger
11701065 – Réfection de branchement électriques – 24 avenue du Général Leclerc065 - Réfection de branchement électriques - 24 avenue du Général Leclerc2026/04/15Télécharger
11699064 – Bric à Brac – rue du Treuil064 - Bric à Brac - rue du Treuil2026/04/15Télécharger
11697063 – Stationnement d’une nacelle – 205 route de Vars et rue des écoles063 - Stationnement d'une nacelle - 205 route de Vars et rue des écoles2026/04/15Télécharger
11695062 – Travaux de réparation des piliers de l’entrée – 58 route de Paris062 - Travaux de réparation des piliers de l'entrée - 58 route de Paris2026/04/15Télécharger
11693061- Pose de conduites télécom – route de Ruelle061- Pose de conduites télécom - route de Ruelle2026/04/15Télécharger
11681060 – Travaux de façades avec mise en place d’un échafaudage – 39 ter route de Paris060 - Travaux de façades avec mise en place d'un échafaudage - 39 ter route de Paris2026/04/14Télécharger
11678Conseil municipal du 21 avrilConseil municipal du 21 avril2026/04/14Télécharger
11676059 – remplacement poteaux téléphoniques – route de Ruelle059 - remplacement poteaux téléphoniques - route de Ruelle2026/04/14Télécharger
11671058 – remplacement poteaux téléphoniques – rue Cuvier058 - remplacement poteaux téléphoniques - rue Cuvier2026/04/14Télécharger
11669057 – création et renouvellement d’un branchement d’assainissement eaux usées – 12 allée Paul Bert057 - création et renouvellement d'un branchement d'assainissement eaux usées - 12 allée Paul Bert2026/04/14Télécharger
116622026-056-Travaux assainissement-Place de la Chaume-Route de Paris2026-056-Travaux assainissement-Place de la Chaume-Route de Paris2026/04/10Télécharger
116602026-055-Déploiement fibre Route de Paris2026-055-Déploiement fibre Route de Paris2026/04/10Télécharger
116582026-054-Suppression de branchement-225 route de Vars2026-054-Suppression de branchement-225 route de Vars2026/04/10Télécharger
11655PERMIS DE CONSTRUIRE AU 10/04/2026PERMIS DE CONSTRUIRE AU 10/04/20262026/04/10Télécharger
11653DECLARATIONS PREALABLES AU 10/04/2026DECLARATIONS PREALABLES AU 10/04/20262026/04/10Télécharger
11581053 – Entretien d’un tronçon du réseau d’eaux usées – route de Paris (98-102)053 - Entretien d'un tronçon du réseau d'eaux usées - route de Paris (98-102)2026/04/03Télécharger
11579052 – Remplacement d’un poteau – route de Ruelle052 - Remplacement d'un poteau - route de Ruelle2026/04/03Télécharger
115772026-002 – Arrêté Alignement – 7 rue des Lignes2026-002 - Arrêté Alignement - 7 rue des Lignes2026/04/03Télécharger
115752026-001 – Arrêté Alignement – 5 rue Froide2026-001 - Arrêté Alignement - 5 rue Froide2026/04/03Télécharger
11563Séance du 28 marsSéance du 28 mars2026/04/01Télécharger
11558051 – remplacement de gouttières avec pose d’un échafaudage – 174 route de Paris051 - remplacement de gouttières avec pose d'un échafaudage - 174 route de Paris2026/03/31Télécharger
11556050 – Mise à niveau d’une chambre sur le trottoir – 61 rue du Perchet050 - Mise à niveau d'une chambre sur le trottoir - 61 rue du Perchet2026/03/31Télécharger
11539049 – Route barrée en raison de l’incendie de la SIRMET – route de l’Isle d’Espagnac049 - Route barrée en raison de l'incendie de la SIRMET - route de l'Isle d'Espagnac2026/03/30Télécharger
11532048 – Dépose massive de câbles ADSL – route de Paris – rue de la Chaume048 - Dépose massive de câbles ADSL - route de Paris - rue de la Chaume2026/03/27Télécharger
11529Conseil municipal du 28 mars 2026Conseil municipal du 28 mars 20262026/03/26Télécharger
11526047 – Aménagement arrêt de bus Lamartine – route de Paris047 - Aménagement arrêt de bus Lamartine - route de Paris2026/03/24Télécharger
11520046 – Marquage au sol – route de Vars et le carrefours avec les voies adjacentes046 - Marquage au sol - route de Vars et le carrefours avec les voies adjacentes2026/03/23Télécharger
11510Résultats et proclamation 2ème tour élections municipales 2026Résultats et proclamation 2ème tour élections municipales 20262026/03/23Télécharger
11502PUBLICATION DE MARIAGE DU 23 MAI 2026PUBLICATION DE MARIAGE DU 23 MAI 20262026/03/20, Télécharger
11500PUBLICATION DE MARIAGE DU 04/04/2026PUBLICATION DE MARIAGE DU 04/04/20262026/03/19, Télécharger
11497Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaine 03/2026Contrôle sanitaire des eaux destinées à l'alimentation humaine 03/20262026/03/17Télécharger
11494045 – Réservation places de stationnement – ZA Les Avenauds045 - Réservation places de stationnement - ZA Les Avenauds2026/03/16Télécharger
11491044 – Terrassement pour renforcement feux tricolores – Route de Paris044 - Terrassement pour renforcement feux tricolores - Route de Paris2026/03/16Télécharger
11489043 -Peinture sous face béton – École maternelle du Pontouvre043 -Peinture sous face béton - École maternelle du Pontouvre2026/03/16Télécharger
11487Résultat 1er tour élections municipales 15 et 22 mars 2026Résultat 1er tour élections municipales 15 et 22 mars 20262026/03/16Télécharger
11471Décisions du MaireDécisions du Maire2026/03/13Télécharger
11469Procès verbal du 23 févrierProcès verbal du 23 février2026/03/13Télécharger
11465Conseil d’administration du 9 marsConseil d'administration du 9 mars2026/03/13Télécharger
11463042- Bric à Brac – parking du marché municipal042- Bric à Brac - parking du marché municipal2026/03/12Télécharger
11461041 – Création d’un branchement AEP – 5 rue froide041 - Création d'un branchement AEP - 5 rue froide2026/03/12Télécharger
11458040- Évacuation de gravats suite à la démolition partielle d’un mur de clôture – rue basse de la marine040- Évacuation de gravats suite à la démolition partielle d'un mur de clôture - rue basse de la marine2026/03/12Télécharger
11440039 – Commémoration du 19 mars – Monument aux morts – Avenue Kennedy039 - Commémoration du 19 mars - Monument aux morts - Avenue Kennedy2026/03/10Télécharger
11438038 – Création et renouvellement d’un branchement d’assainissement des eaux usées – 26 rue des écoles038 - Création et renouvellement d'un branchement d'assainissement des eaux usées - 26 rue des écoles2026/03/10Télécharger
11436037 – Création et renouvellement d’un branchement d’assainissement des eaux usées – 5 rue Froide037 - Création et renouvellement d'un branchement d'assainissement des eaux usées - 5 rue Froide2026/03/10Télécharger
11428PUBLICATION DE MARIAGE DU 06/06/2026PUBLICATION DE MARIAGE DU 06/06/20262026/03/09Télécharger
11419036- Élagage – Route de Paris036- Élagage - Route de Paris2026/03/06Télécharger
11417Procès verbal Séance 10 févrierProcès verbal Séance 10 février2026/03/06Télécharger
11415Séance du 3 marsSéance du 3 mars2026/03/06Télécharger
11409Publicités et enseignes : déclarations préalables et autorisations préalablesPublicités et enseignes : déclarations préalables et autorisations préalables2026/03/05Télécharger
113982026 03 02-Extrait arrêté préfectoral prescriptions complémentaires Sirmet2026 03 02-Extrait arrêté préfectoral prescriptions complémentaires Sirmet2026/03/04Télécharger
11405035- Remplacement des enseignes – 296 route de Paris035- Remplacement des enseignes - 296 route de Paris2026/03/04Télécharger
11368Conseil d’administration du 23 févrierConseil d'administration du 23 février2026/02/27Télécharger
11364Séance du 23 février2026/02/27Télécharger
11362034-Remplacement poteau télécom- 63 rue Jean Jaurès034-Remplacement poteau télécom- 63 rue Jean Jaurès2026/02/26Télécharger
11360033- Fermeture Stade A et Stade b du Treuil jusqu’au 05/03/2026033- Fermeture Stade A et Stade b du Treuil jusqu'au 05/03/20262026/02/26Télécharger
11357032 – Fermeture du Stade Jean Jaurès jusqu’au 12/03/2026032 - Fermeture du Stade Jean Jaurès jusqu'au 12/03/20262026/02/26Télécharger
11354031 – Nettoyage du réseau des eaux pluviales – route de Vars031 - Nettoyage du réseau des eaux pluviales - route de Vars2026/02/25Télécharger
11352004 bis – Prolongation travaux de voirie – route de Vars004 bis - Prolongation travaux de voirie - route de Vars2026/02/25Télécharger
11348030 – Construction d’un branchement Enedis – 68 rue Madeleine à l’étang030 - Construction d'un branchement Enedis - 68 rue Madeleine à l'étang2026/02/24Télécharger
11346029 -Pose de protection de chantier – 39 ter route de Paris029 -Pose de protection de chantier - 39 ter route de Paris2026/02/24Télécharger
11344Conseil municipal du 3 mars 20262026/02/24Télécharger
11329028 – Travaux d’élagage – Avenue du Générale de Gaulle028 - Travaux d'élagage - Avenue du Générale de Gaulle2026/02/19Télécharger
11319Séance du 10 février2026/02/17, Télécharger
11289Décisions du maireDécisions du maire2026/02/16Télécharger
11287Procès Verbal du 9 décembreProcès Verbal du 9 décembre2026/02/16, Télécharger
11264027- Routes barrées – inondations027- Routes barrées - inondations2026/02/13Télécharger
11262026 – Fermeture de l’île communale pour cause d’intempéries026 - Fermeture de l'île communale pour cause d'intempéries2026/02/13Télécharger
11259PLUiM-Délibération approbationPLUiM-Délibération approbation2026/02/11Télécharger
11257PLUiM-Délibération DPUPLUiM-Délibération DPU2026/02/11Télécharger
11255PLUiM-Délibération CLOTURESPLUiM-Délibération CLOTURES2026/02/11Télécharger
11243025 – Suppression d’un coude d’évacuation d’eaux usées – 232 route de Paris025 - Suppression d'un coude d'évacuation d'eaux usées - 232 route de Paris2026/02/06Télécharger
11241024 – Prolongation de la fermeture Stade Jean Jaurès024 - Prolongation de la fermeture Stade Jean Jaurès2026/02/06Télécharger
11234023- Prolongation fermeture du Stade A et du Stade B au Treuil023- Prolongation fermeture du Stade A et du Stade B au Treuil2026/02/06Télécharger
11232003 – Arrêté permanent portant sur la circulation dans l’ île communale003 - Arrêté permanent portant sur la circulation dans l' île communale2026/02/06Télécharger
11225Conseil municipal du 10 février 2026Conseil municipal du 10 février 20262026/02/03Télécharger
11223022- Raccordement électrique du lotissement du Grand Plantier022- Raccordement électrique du lotissement du Grand Plantier2026/02/03Télécharger
11215021 – Rénovation de zinguerie – 330 route de Paris021 - Rénovation de zinguerie - 330 route de Paris2026/01/29Télécharger
11212020 – Fermeture Stade Jean Jaurès jusqu’au 05-02-2026020 - Fermeture Stade Jean Jaurès jusqu'au 05-02-20262026/01/29Télécharger
11210019 – Fermeture Stade A et Stade B du Treuil jusqu’au 05-02-2026019 - Fermeture Stade A et Stade B du Treuil jusqu'au 05-02-20262026/01/29Télécharger
11201018 – Réparation d’un branchement d’assainissement – 160 route de Vars018 - Réparation d'un branchement d'assainissement - 160 route de Vars2026/01/27Télécharger
11199017 – Réfection de la chaussée suite aux travaux de la SEMEA – 19 route de Vars017 - Réfection de la chaussée suite aux travaux de la SEMEA - 19 route de Vars2026/01/27Télécharger
11189Avis annuel concernant les périodes d’ouverture et de fermeture de la Pêche en Charente en 2026 annule et remplaceAvis annuel concernant les périodes d'ouverture et de fermeture de la Pêche en Charente en 2026 annule et remplace2026/01/23Télécharger
11181016 – Tranchée pour pose d’une conduite d’eau et de fibre – rue de la Croix Rompue016 - Tranchée pour pose d'une conduite d'eau et de fibre - rue de la Croix Rompue2026/01/23Télécharger
11178015 – Réservation stationnement pour camion Orange Fibre – Parking du Marché015 - Réservation stationnement pour camion Orange Fibre - Parking du Marché2026/01/22Télécharger
11176014 – Dépannage de la Croix de la Pharmacie – 113 route de Vars014 - Dépannage de la Croix de la Pharmacie - 113 route de Vars2026/01/22Télécharger
11169013 – Réservation de stationnement – 255 route de Paris013 - Réservation de stationnement - 255 route de Paris2026/01/22Télécharger
11167012 – Pose de protection de chantier – 39 ter route de Vars012 - Pose de protection de chantier - 39 ter route de Vars2026/01/22Télécharger
11165SYNTHESE RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 CCASSYNTHESE RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 CCAS2026/01/21Télécharger
11163SYNTHESE RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 COMMUNESYNTHESE RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 COMMUNE2026/01/21Télécharger
111592026-002 Arrêté municipal permanent instaurant une zone de rencontre2026-002 Arrêté municipal permanent instaurant une zone de rencontre2026/01/21Télécharger
11157011 – Réservation de stationnement pour un déménagement – 24 route de Vars011 - Réservation de stationnement pour un déménagement - 24 route de Vars2026/01/20Télécharger
11155010 – Tranchée pour extension du réseau d’éclairage public – Cité des Peupliers -Le Petit Vouillac010 - Tranchée pour extension du réseau d'éclairage public - Cité des Peupliers -Le Petit Vouillac2026/01/19Télécharger
11151009 – Neutralisation d’un tronçon de voie – Impasse de l’île de Foulpougne009 - Neutralisation d'un tronçon de voie - Impasse de l'île de Foulpougne2026/01/16Télécharger
11149008- Amélioration prises de terre par terrassement – 408 ter route de Paris008- Amélioration prises de terre par terrassement - 408 ter route de Paris2026/01/16Télécharger
11147007- Amélioration de prises de terre par terrassement – 42 rue de Bourlion007- Amélioration de prises de terre par terrassement - 42 rue de Bourlion2026/01/16Télécharger
11145Avis annuel concernant les périodes d’ouverture et de fermeture de la Pêche en Charente en 2026Avis annuel concernant les périodes d'ouverture et de fermeture de la Pêche en Charente en 20262026/01/16Télécharger
11143Arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce en CharenteArrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce en Charente2026/01/16Télécharger
11135006 – Livraison coque de piscine – 26 rue des Fontenelles006 - Livraison coque de piscine - 26 rue des Fontenelles2026/01/14Télécharger
11133005 – Suppression d’un branchement de chantier AEP – rue des Anglades005 - Suppression d'un branchement de chantier AEP - rue des Anglades2026/01/14Télécharger
111292026-004- Travaux de voirie – route de Vars2026-004- Travaux de voirie - route de Vars2026/01/12Télécharger
111272026-003 Ravalement de façade – 60 route des Fours à Chaux2026-003 Ravalement de façade - 60 route des Fours à Chaux2026/01/12Télécharger
111252026-002 – Vider un logement – 256 route de Paris2026-002 - Vider un logement - 256 route de Paris2026/01/12Télécharger
111232026-001 Fermeture Ile communale pour intempéries2026-001 Fermeture Ile communale pour intempéries2026/01/12Télécharger
11020Séance du 9 décembreSéance du 9 décembre2025/12/16Télécharger
11009Procès Verbal du 4 novembreProcès Verbal du 4 novembre2025/12/15Télécharger
110062025_12_092025_12_092025/12/15Télécharger
10963Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à l'alimentation humaine2025/12/02Télécharger
10961Conseil Municipal du 9 décembreConseil Municipal du 9 décembre2025/12/02Télécharger
10947Arrêté préfectoral_modificatif_ouverture enquête publique AFM RECYCLAGEArrêté préfectoral_modificatif_ouverture enquête publique AFM RECYCLAGE2025/11/28, Télécharger
10882Procès verbal du 24 septembreProcès verbal du 24 septembre2025/11/12Télécharger
10880Séance du 4 novembreSéance du 4 novembre2025/11/12Télécharger
108782025_11_042025_11_042025/11/12, Télécharger
10876Arrêté Dérogation repos dominicalArrêté Dérogation repos dominical2025/11/12Télécharger
10743Conseil Municipal du 4 novembre 2025Conseil Municipal du 4 novembre 20252025/10/28Télécharger
10721Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à l'alimentation humaine2025/10/23Télécharger
10654Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine2025/10/07Télécharger
10622Séance du 24 septembreSéance du 24 septembre2025/10/01Télécharger
10620Décisions du maireDécisions du maire2025/10/01Télécharger
10618Procès verbal 1juilletProcès verbal 1juillet2025/10/01Télécharger
10587COGEST EAU -Avis d’enquête publique prélèvement eauCOGEST EAU -Avis d'enquête publique prélèvement eau2025/09/25Télécharger
10559Conseil municipal du 24 septembreConseil municipal du 24 septembre2025/09/17Télécharger
10537Arrêté municipal destruction véhiculeArrêté municipal destruction véhicule2025/09/11, Télécharger
104972025 08 29-Décision préfecture demande consolidation Berges de la Touvre2025 08 29-Décision préfecture demande consolidation Berges de la Touvre2025/09/02, Télécharger
103912025-153 – Raccordement eaux usées – 19 route de Vars2025-153 - Raccordement eaux usées - 19 route de Vars2025/08/07Télécharger
103692025_07_012025_07_012025/08/05, Télécharger
103672025_06_032025_06_032025/08/05, Télécharger
103642025_02_182025_02_182025/08/05, Télécharger
103392025-152 – DA SOLUTIONS poteau télécom – 78 rue des Fontenelles2025-152 - DA SOLUTIONS poteau télécom - 78 rue des Fontenelles2025/07/31, Télécharger
103372025-151 – Branchement AEP 11 rue de Foulpougne2025-151 - Branchement AEP 11 rue de Foulpougne2025/07/31, Télécharger
103342025 07 30-Arrêté préfectoral restrictions prélèvements d’eau bassin versant de la Charente2025 07 30-Arrêté préfectoral restrictions prélèvements d'eau bassin versant de la Charente2025/07/31, Télécharger
10290Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine2025/07/16Télécharger
102682025 07 02-Délibération_SCoT-AEC approbation_02.07.20252025 07 02-Délibération_SCoT-AEC approbation_02.07.20252025/07/10Télécharger
102662025 07 02-Délibération second arrêt du PLUi-M2025 07 02-Délibération second arrêt du PLUi-M2025/07/10Télécharger
102572025 04 02-Délibération GA approbation déclaration de projet 3_PLUi partiel2025 04 02-Délibération GA approbation déclaration de projet 3_PLUi partiel2025/07/09Télécharger
102552025 07 02-Arrêté préfectoral Restriction prélèvement eau en Charente2025 07 02-Arrêté préfectoral Restriction prélèvement eau en Charente2025/07/07, Télécharger
10246Procès Verbal du 3 juinProcès Verbal du 3 juin2025/07/04Télécharger
10243Séance du 1er juilletSéance du 1er juillet2025/07/04Télécharger
102242025 07 01-Arrêté préfectoral campagne 2025 destruction animaux nuisibles2025 07 01-Arrêté préfectoral campagne 2025 destruction animaux nuisibles2025/07/03, Télécharger
101892025 06 24-Avis arrêté complémentaire société JANOSCHKA2025 06 24-Avis arrêté complémentaire société JANOSCHKA2025/06/26, Télécharger
101872025 05 27-PLUi-Arrêté enquête publique unique2025 05 27-PLUi-Arrêté enquête publique unique2025/06/26, Télécharger
10168Conseil municipal du 1er juilletConseil municipal du 1er juillet2025/06/24Télécharger
101232025 05 20-Arrêté préfectoral zones d’alerte et mesures usage de l’eau2025 05 20-Arrêté préfectoral zones d'alerte et mesures usage de l'eau2025/06/17, Télécharger
101212025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025/06/16Télécharger
10099Procès Verbal du 15 avrilProcès Verbal du 15 avril2025/06/13Télécharger
10097Séance du 3 juinSéance du 3 juin2025/06/13Télécharger
10095Contrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaine2025/06/13Télécharger
10064AVIS ouverture enquête publique servitudes radioélectriquesAVIS ouverture enquête publique servitudes radioélectriques2025/06/04, Télécharger
10024Conseil Municipal du 3 juinConseil Municipal du 3 juin2025/05/28Télécharger
9908Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à l'alimentation humaine2025/04/30Télécharger
9885Procès verbal du 11 marsProcès verbal du 11 mars2025/04/24Télécharger
9880Séance du 15 avrilSéance du 15 avril2025/04/24Télécharger
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9795Conseil Municipal du 15 avril 2025Conseil Municipal du 15 avril 20252025/04/08Télécharger
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