Gond-Pontouvre
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102572025 04 02-Délibération GA approbation déclaration de projet 3_PLUi partiel2025 04 02-Délibération GA approbation déclaration de projet 3_PLUi partiel2025/07/09Télécharger
102552025 07 02-Arrêté préfectoral Restriction prélèvement eau en Charente2025 07 02-Arrêté préfectoral Restriction prélèvement eau en Charente2025/07/07, Télécharger
10253PERMIS D’AMENAGER AU 04/072025PERMIS D'AMENAGER AU 04/0720252025/07/04, Télécharger
10251PERMIS DE CONSTRUIRE AU 04/072025PERMIS DE CONSTRUIRE AU 04/0720252025/07/04, Télécharger
10249DECLARATIONS PREALABLES AU 04/072025DECLARATIONS PREALABLES AU 04/0720252025/07/04, Télécharger
10246Procès Verbal du 3 juinProcès Verbal du 3 juin2025/07/04Télécharger
10243Séance du 1er juilletSéance du 1er juillet2025/07/04Télécharger
10240137 – Réfection de toiture et de charpente – 54 route de Vars137 - Réfection de toiture et de charpente - 54 route de Vars2025/07/03Télécharger
10238136 – Travaux de voirie – accès parking Groupe scolaire du Pontouvre136 - Travaux de voirie - accès parking Groupe scolaire du Pontouvre2025/07/03Télécharger
10236135- Travaux de voirie – Route de Paris entre rue Cuvier et route de l’Isle d’Espagnac135- Travaux de voirie - Route de Paris entre rue Cuvier et route de l'Isle d'Espagnac2025/07/03Télécharger
10234134 – Travaux de voirie – Route de Paris carrefour Pierre Loti134 - Travaux de voirie - Route de Paris carrefour Pierre Loti2025/07/03Télécharger
10232133- Travaux de voirie – Route de Vars – coussins d’enrobé133- Travaux de voirie - Route de Vars - coussins d'enrobé2025/07/03Télécharger
10230132 – Travaux de voirie – Route de Vars – Carrefour Petit Vouillac132 - Travaux de voirie - Route de Vars - Carrefour Petit Vouillac2025/07/03Télécharger
10228131 – travaux de voirie – Route de Vars – Accès Blomkal131 - travaux de voirie - Route de Vars - Accès Blomkal2025/07/03Télécharger
10226130 – Travaux de voirie – Route de Vars -Roffit130 - Travaux de voirie - Route de Vars -Roffit2025/07/03Télécharger
102242025 07 01-Arrêté préfectoral campagne 2025 destruction animaux nuisibles2025 07 01-Arrêté préfectoral campagne 2025 destruction animaux nuisibles2025/07/03, Télécharger
10219129 – Travaux sans terrassement -223 route de Paris129 - Travaux sans terrassement -223 route de Paris2025/07/02Télécharger
10217128 – Raccordement collectif au réseau – route de Vars128 - Raccordement collectif au réseau - route de Vars2025/07/02Télécharger
10215127 – Dépose protection de chantier – 33 route de Paris127 - Dépose protection de chantier - 33 route de Paris2025/07/02Télécharger
10212126 – Déménagement – 252 route de Paris126 - Déménagement - 252 route de Paris2025/07/01Télécharger
10210125 – Circulation interdite et interdiction de stationner – Tour Poitou-Charentes125 - Circulation interdite et interdiction de stationner - Tour Poitou-Charentes2025/07/01Télécharger
10208112 – Prolongation – Réfection couverture – 145 route de Vars112 - Prolongation - Réfection couverture - 145 route de Vars2025/07/01Télécharger
101892025 06 24-Avis arrêté complémentaire société JANOSCHKA2025 06 24-Avis arrêté complémentaire société JANOSCHKA2025/06/26, Télécharger
101872025 05 27-PLUi-Arrêté enquête publique unique2025 05 27-PLUi-Arrêté enquête publique unique2025/06/26, Télécharger
10184124 – Fermeture de l’Ile Communale124 - Fermeture de l'Ile Communale2025/06/25Télécharger
10182123 – Pose d’une conduite -33 rue Corneille123 - Pose d'une conduite -33 rue Corneille2025/06/25Télécharger
10172122 – Terrassement et fouille pour la réparation d’adduction fibre – rue de l’Egalité122 - Terrassement et fouille pour la réparation d'adduction fibre - rue de l'Egalité2025/06/24Télécharger
10170121-Construction branchement électrique – 42 rue de la Croix Blanche121-Construction branchement électrique - 42 rue de la Croix Blanche2025/06/24Télécharger
10168Conseil municipal du 1er juilletConseil municipal du 1er juillet2025/06/24Télécharger
10162066 bis Modification dates – Réfection mur soutènement – Berges du Pontouvre066 bis Modification dates - Réfection mur soutènement - Berges du Pontouvre2025/06/20Télécharger
10160120 – Abattage et taille d’arbres – Ile Communale120 - Abattage et taille d'arbres - Ile Communale2025/06/20Télécharger
10158119 – Échafaudage et pose de benne – 112 route de Vars119 - Échafaudage et pose de benne - 112 route de Vars2025/06/20Télécharger
10156118 – Réfection de toiture – 119 avenue Général Leclerc118 - Réfection de toiture - 119 avenue Général Leclerc2025/06/20Télécharger
10154117 – Réfection de chaussée – Avenue de la République117 - Réfection de chaussée - Avenue de la République2025/06/20Télécharger
10152116- Réfection de chaussée – Impasse Jean Nebout116- Réfection de chaussée - Impasse Jean Nebout2025/06/20Télécharger
10150115 – Dépose de protection de chantier – 6 rue du Pontouvre115 - Dépose de protection de chantier - 6 rue du Pontouvre2025/06/20Télécharger
10148114 – Débroussaillage – Avenue du général Leclerc et rue des Lignes114 - Débroussaillage - Avenue du général Leclerc et rue des Lignes2025/06/20Télécharger
10138PUBLICATION DE MARIAGE BOUAZZA / DELSOUCPUBLICATION DE MARIAGE BOUAZZA / DELSOUC2025/06/19Télécharger
10136PUBLICATION DE MARIAGE NGUELE-MOUBOUYOU/NGO BIASPUBLICATION DE MARIAGE NGUELE-MOUBOUYOU/NGO BIAS2025/06/19, Télécharger
10131112 – Réfection couverture -145 route de Vars112 - Réfection couverture -145 route de Vars2025/06/17Télécharger
10129111- Pose d’un échafaudage – 14 rue de la fraternité111- Pose d'un échafaudage - 14 rue de la fraternité2025/06/17Télécharger
101232025 05 20-Arrêté préfectoral zones d’alerte et mesures usage de l’eau2025 05 20-Arrêté préfectoral zones d'alerte et mesures usage de l'eau2025/06/17, Télécharger
101212025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025/06/16Télécharger
10115PUBLICATION DE MARIAGE AYAT/HAFIDPUBLICATION DE MARIAGE AYAT/HAFID2025/06/16, Télécharger
10113110- Réservation places de stationnement pour pose d’une hotte- Parking Berges du Pontouvre110- Réservation places de stationnement pour pose d'une hotte- Parking Berges du Pontouvre2025/06/13Télécharger
10111109- Réseau aérien et souterrain d’eau potable – 185 route de Paris109- Réseau aérien et souterrain d'eau potable - 185 route de Paris2025/06/13Télécharger
10109108- Entretien tronçon réseau eaux usées – route de paris108- Entretien tronçon réseau eaux usées - route de paris2025/06/13Télécharger
10107092 bis – Prolongation remplacement poteau télécom -78 rue des Fontenelles092 bis - Prolongation remplacement poteau télécom -78 rue des Fontenelles2025/06/13Télécharger
10099Procès Verbal du 15 avrilProcès Verbal du 15 avril2025/06/13Télécharger
10097Séance du 3 juinSéance du 3 juin2025/06/13Télécharger
10095Contrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaine2025/06/13Télécharger
10091PUBLICATION DE MARIAGE VEYSSIERE/BEGUIERPUBLICATION DE MARIAGE VEYSSIERE/BEGUIER2025/06/13, Télécharger
10088107 – réalisation tranchée pour la pose de câble et coffret – rue des Sablons107 - réalisation tranchée pour la pose de câble et coffret - rue des Sablons2025/06/12Télécharger
10086106 – Travaux de voirie – rue Racine106 - Travaux de voirie - rue Racine2025/06/12Télécharger
10084105 – Mise en place de bungalows et d’une clôture – École du Treuil105 - Mise en place de bungalows et d'une clôture - École du Treuil2025/06/12Télécharger
10064AVIS ouverture enquête publique servitudes radioélectriquesAVIS ouverture enquête publique servitudes radioélectriques2025/06/04, Télécharger
10063104 – Éclairage Public – Remplacement candélabre FS 063 – route de Paris104 - Éclairage Public - Remplacement candélabre FS 063 - route de Paris2025/06/04Télécharger
10061103 – Éclairage public – Remplacement candélabre FS 298 – route de Paris103 - Éclairage public - Remplacement candélabre FS 298 - route de Paris2025/06/04Télécharger
10059102 – Éclairage public – Remplacement candélabre FS 348 – route de Paris102 - Éclairage public - Remplacement candélabre FS 348 - route de Paris2025/06/04Télécharger
10053101 – Déménagement – 203 route de Paris101 - Déménagement - 203 route de Paris2025/06/02Télécharger
10051100 – Construction branchement électrique – rue de Bourlion100 - Construction branchement électrique - rue de Bourlion2025/06/02Télécharger
10048099 – Élagage sur le domaine privé – 2 rue Jean Moulin099 - Élagage sur le domaine privé - 2 rue Jean Moulin2025/06/02Télécharger
10046098 – Éclairage public – remplacement massif de candélabres – Impasse Lamartine098 - Éclairage public - remplacement massif de candélabres - Impasse Lamartine2025/06/02Télécharger
10044097- Éclairage public- remplacement massif de candélabres – rue Jean Sébire097- Éclairage public- remplacement massif de candélabres - rue Jean Sébire2025/06/02Télécharger
10038096 – Travaux de voirie pour Horizons Paysages – route des Fours à Chaux096 - Travaux de voirie pour Horizons Paysages - route des Fours à Chaux2025/05/28Télécharger
10036095- Déplacement poteau télécom FS 139 – route de l’ Isle d’ Espaganac095- Déplacement poteau télécom FS 139 - route de l' Isle d' Espaganac2025/05/28Télécharger
10034094 – réservation places de stationnement GPHB- parking hôtel de ville094 - réservation places de stationnement GPHB- parking hôtel de ville2025/05/28Télécharger
10032093 – Réservation d’une place de stationnement – parking hôtel de ville093 - Réservation d'une place de stationnement - parking hôtel de ville2025/05/28Télécharger
10030092 – Remplacement poteau télécom – 78 rue des Fontenelles092 - Remplacement poteau télécom - 78 rue des Fontenelles2025/05/28Télécharger
10024Conseil Municipal du 3 juinConseil Municipal du 3 juin2025/05/28Télécharger
10018PUBLICATION DE MARIAGE SCHWALLER/CURRIPUBLICATION DE MARIAGE SCHWALLER/CURRI2025/05/26, Télécharger
9968091 – Construction branchement électrique – ZI des Avenauds091 - Construction branchement électrique - ZI des Avenauds2025/05/15Télécharger
9966090 – Fête des voisins – Impasse Paul Bert090 - Fête des voisins - Impasse Paul Bert2025/05/14Télécharger
9964089 – Fête des voisins – Rue Rouget de Lisle089 - Fête des voisins - Rue Rouget de Lisle2025/05/14Télécharger
99602025-004 Arrêté municipal permanent instaurant des zones 302025-004 Arrêté municipal permanent instaurant des zones 302025/05/09Télécharger
9951088 – Réservation places de stationnement – place hôtel de ville088 - Réservation places de stationnement - place hôtel de ville2025/05/07Télécharger
9944087 – Raccordement réseaux BT d’un lotissement – rue des Anglades087 - Raccordement réseaux BT d'un lotissement - rue des Anglades2025/05/06Télécharger
9942086 – Terrassement pour pose de réseaux électriques BT souterrain – 15 rue des Anglades086 - Terrassement pour pose de réseaux électriques BT souterrain - 15 rue des Anglades2025/05/06Télécharger
9940085 – Dépose d’une protection de chantier à proximité du réseau – 33 route de Paris085 - Dépose d'une protection de chantier à proximité du réseau - 33 route de Paris2025/05/06Télécharger
9936084 – Coulage d’une piscine – 42 rue de Bourlion084 - Coulage d'une piscine - 42 rue de Bourlion2025/05/06Télécharger
9934083 – Soirs Bleus -Réservation places Stationnement – Parvis devant et derrière Hôtel de ville083 - Soirs Bleus -Réservation places Stationnement - Parvis devant et derrière Hôtel de ville2025/05/06Télécharger
9932082 – Fête du 13 juillet – Ile communale et Stade de la rue Jean Jaurès082 - Fête du 13 juillet - Ile communale et Stade de la rue Jean Jaurès2025/05/06Télécharger
9930081 – Stationnement Camping Cars – place du marché municipal081 - Stationnement Camping Cars - place du marché municipal2025/05/06Télécharger
9928080 – Repas de quartier – rue Madeleine à l’étang080 - Repas de quartier - rue Madeleine à l'étang2025/05/06Télécharger
9926079- Fête des voisins – rue Neuve079- Fête des voisins - rue Neuve2025/05/06Télécharger
9924078- Travaux de voirie – rue de la Barrière078- Travaux de voirie - rue de la Barrière2025/05/06Télécharger
9922077- Travaux de voirie – Rue de l’Égalité -Trottoir du cimetière077- Travaux de voirie - Rue de l’Égalité -Trottoir du cimetière2025/05/06Télécharger
9920076 – Travaux de voirie – Trottoir rue de l’Égalité entre avenue Kennedy et Jean Jaurès076 - Travaux de voirie - Trottoir rue de l'Égalité entre avenue Kennedy et Jean Jaurès2025/05/06Télécharger
9918075 – Travaux de voirie – rue Jean Jaurès075 - Travaux de voirie - rue Jean Jaurès2025/05/06Télécharger
9908Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaine2025/04/30Télécharger
9906074 – Travaux de voirie – Route des Fours à Chaux074 - Travaux de voirie - Route des Fours à Chaux2025/04/29Télécharger
9885Procès verbal du 11 marsProcès verbal du 11 mars2025/04/24Télécharger
9880Séance du 15 avrilSéance du 15 avril2025/04/24Télécharger
9859073 – Protection Chantier au réseau – 14 rue de la Fraternité073 - Protection Chantier au réseau - 14 rue de la Fraternité2025/04/18Télécharger
9857072 – Remaniement couverture – 51 rue Général Leclerc072 - Remaniement couverture - 51 rue Général Leclerc2025/04/18Télécharger
9855067 – Bric à Brac – rue du Treuil067 - Bric à Brac - rue du Treuil2025/04/18Télécharger
9823Arrêté temporaire ADA – Circulation alternée – Route départementale 737Arrêté temporaire ADA - Circulation alternée - Route départementale 7372025/04/15Télécharger
9821071 – Terrassement pour le remplacement de réseau de gaz fuyant – route de Paris – Avenue de la République071 - Terrassement pour le remplacement de réseau de gaz fuyant - route de Paris - Avenue de la République2025/04/15Télécharger
9819070- Renouvellement poteau incendie – rue du Perchet070- Renouvellement poteau incendie - rue du Perchet2025/04/15Télécharger
9817069 – Renouvellement poteau incendie – rue Général Leclerc069 - Renouvellement poteau incendie - rue Général Leclerc2025/04/15Télécharger
9815068 – Renouvellement poteau incendie – route de Vars068 - Renouvellement poteau incendie - route de Vars2025/04/15Télécharger
9813066 -Réfection Mur soutènement Berges du Pontouvre – route de Paris066 -Réfection Mur soutènement Berges du Pontouvre - route de Paris2025/04/15Télécharger
98012025 03 27-delib GrandAngoulême modif champ DPU et DPUR appro modif simpl 6 du PLUi2025 03 27-delib GrandAngoulême modif champ DPU et DPUR appro modif simpl 6 du PLUi2025/04/11Télécharger
97982025 03 17-Arrêté préfectoral irrigation Karst-AP-PAR2025-avecAnnexe-1620250317000052025 03 17-Arrêté préfectoral irrigation Karst-AP-PAR2025-avecAnnexe-1620250317000052025/04/08, Télécharger
9795Conseil Municipal du 15 avril 2025Conseil Municipal du 15 avril 20252025/04/08Télécharger
9792061 bis Prolongation – remplacement poteau télécom – 14 Av Kennedy061 bis Prolongation - remplacement poteau télécom - 14 Av Kennedy2025/04/08Télécharger
9790065- Création station recharge de vélos électriques – Parking de la Mairie065- Création station recharge de vélos électriques - Parking de la Mairie2025/04/08Télécharger
9788064- Stationnement Nacelles – 2 route de la Croix Blanche064- Stationnement Nacelles - 2 route de la Croix Blanche2025/04/04Télécharger
9779Délibération_arrêt du SCOT-AEC_19.09.2024Délibération_arrêt du SCOT-AEC_19.09.20242025/04/03Télécharger
9777Délibération_arrêt du PLUi-M_20.03.2025Délibération_arrêt du PLUi-M_20.03.20252025/04/03Télécharger
97692025-003 Arrêté permanent Stationnement PMR2025-003 Arrêté permanent Stationnement PMR2025/04/02Télécharger
97672025-002 Arrêté permanent Limitation Tonnage2025-002 Arrêté permanent Limitation Tonnage2025/04/02Télécharger
9762063- Prolongation réparation Mur de clôture – Place Hôtel de Ville063- Prolongation réparation Mur de clôture - Place Hôtel de Ville2025/03/31Télécharger
97602025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025/03/28Télécharger
97582025 03 26 Arrêté sécurité Chasse et destruction animaux nuisibles2025 03 26 Arrêté sécurité Chasse et destruction animaux nuisibles2025/03/28Télécharger
9749BP 2025 CCASBP 2025 CCAS2025/03/28Télécharger
9747BP 2025 COMMUNEBP 2025 COMMUNE2025/03/28Télécharger
9745CFU 2024 CCASCFU 2024 CCAS2025/03/28Télécharger
9742CFU 2024 COMMUNECFU 2024 COMMUNE2025/03/28Télécharger
9740Avis déclaration de projet 1-Vindelle_DP3-PLUipartielAvis déclaration de projet 1-Vindelle_DP3-PLUipartiel2025/03/28Télécharger
9725062 – Intervention pour réfection suite fouille GRDF – 60 route de Paris062 - Intervention pour réfection suite fouille GRDF - 60 route de Paris2025/03/26Télécharger
9723061 – Prolongation – remplacement poteau télécom – 14 avenue J.F.Kennedy061 - Prolongation - remplacement poteau télécom - 14 avenue J.F.Kennedy2025/03/26Télécharger
96962025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025/03/19, Télécharger
9692060 – Bric à Brac – Parking marché municipal – route de Vars060 - Bric à Brac - Parking marché municipal - route de Vars2025/03/19Télécharger
9690059 – Fermeture parking centre communal face salle Fario059 - Fermeture parking centre communal face salle Fario2025/03/19Télécharger
9688058 – pose de protection de chantier – 6 rue du Pontouvre058 - pose de protection de chantier - 6 rue du Pontouvre2025/03/19Télécharger
9686057 – Modification branchement Mme Carré – 30 rue des lignes057 - Modification branchement Mme Carré - 30 rue des lignes2025/03/19Télécharger
9684056-pose de protection de chantier – 33 route de Paris056-pose de protection de chantier - 33 route de Paris2025/03/19Télécharger
9883Procès verbal du 18 févrierProcès verbal du 18 février2025/03/18Télécharger
9675Séances du 11 marsSéances du 11 mars2025/03/18Télécharger
9665Contrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaine2025/03/14Télécharger
9582Conseil municipal du 11 mars 2025Conseil municipal du 11 mars 20252025/03/04Télécharger
9560Séance du 18 févrierSéance du 18 février2025/02/27Télécharger
9557Séance du 3 décembre 2024Séance du 3 décembre 20242025/02/27Télécharger
95342025 02 13-Sirmet – extrait_AP_a_afficher2025 02 13-Sirmet - extrait_AP_a_afficher2025/02/19Télécharger
95022025 02 03-Leroy Somer – extrait_AP_a_afficher2025 02 03-Leroy Somer - extrait_AP_a_afficher2025/02/11Télécharger
9498Conseil Municipal du 18 février 2025Conseil Municipal du 18 février 20252025/02/11Télécharger
9405Synthèse du rapport social uniqueSynthèse du rapport social unique2025/01/27Télécharger
93012024 12 31-Avis annuel pêche 2025 (extrait de l’arrêté préfectoral)2024 12 31-Avis annuel pêche 2025 (extrait de l'arrêté préfectoral)2025/01/04, Télécharger
9258Contrôle sanitaire des eaux ARSContrôle sanitaire des eaux ARS2024/12/18Télécharger
9234Séance du 3 décembreSéance du 3 décembre2024/12/09Télécharger
9232Séance du 5 novembre 2024Séance du 5 novembre 20242024/12/09, Télécharger
92082024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024/12/04Télécharger
9193Conseil municipal du 3 décembreConseil municipal du 3 décembre2024/11/28Télécharger
91622024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024/11/25Télécharger
91592024 11 14-Délibératoin GrandAngoulême prescription révision allégée 3 PLUip2024 11 14-Délibératoin GrandAngoulême prescription révision allégée 3 PLUip2024/11/25Télécharger
9111Séance du 5 novembreSéance du 5 novembre2024/11/13, Télécharger
9109Séance du 24 septembreSéance du 24 septembre2024/11/13, Télécharger
9054Conseil municipal du 5 novembre 2024Conseil municipal du 5 novembre 20242024/10/30Télécharger
89042024 09 19-Délibération GA déclaration projet 3 PLUi2024 09 19-Délibération GA déclaration projet 3 PLUi2024/10/07Télécharger
89022024 09 19-Délibération GA modif simplifiée 52024 09 19-Délibération GA modif simplifiée 52024/10/07Télécharger
8867Séance du 24 septembre 2024Séance du 24 septembre 20242024/09/30Télécharger
8865Conseil municipal du 2 juillet 2024Conseil municipal du 2 juillet 20242024/09/30Télécharger
8813Ordre du jour conseil municipal du 24 septembre 2024Ordre du jour conseil municipal du 24 septembre 20242024/09/20Télécharger
8782COMPTE FINANCIER UNIQUE CCAS 2023COMPTE FINANCIER UNIQUE CCAS 20232024/09/18Télécharger
8629Budget primitif CCAS 2024Budget primitif CCAS 20242024/09/06Télécharger
8606Budget primitif communal 2024Budget primitif communal 20242024/09/06Télécharger
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