Gond-Pontouvre
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10468PERMIS D’AMÉNAGER AU 22/08/2025PERMIS D’AMÉNAGER AU 22/08/20252025/08/22Télécharger
10466PERMIS DE CONSTRUIRE AU 22/08/2025PERMIS DE CONSTRUIRE AU 22/08/20252025/08/22Télécharger
10464DÉCLARATIONS PRÉALABLES AU 22/08/2025DÉCLARATIONS PRÉALABLES AU 22/08/20252025/08/22Télécharger
104612025_08_21 Arrêté préfectoral Fermeture anticipée pêche bassins de la Charente2025_08_21 Arrêté préfectoral Fermeture anticipée pêche bassins de la Charente2025/08/21Télécharger
104592025_08_18 Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de transports de carburant, d’explosifs, de produits inflammables et de feux d’artifice2025_08_18 Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de transports de carburant, d'explosifs, de produits inflammables et de feux d'artifice2025/08/21Télécharger
104572025_08_17_Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire d’accès aux massifs forestiers2025_08_17_Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire d'accès aux massifs forestiers2025/08/21Télécharger
10448160 – Fermeture Stade A Treuil160 - Fermeture Stade A Treuil2025/08/20Télécharger
104200125-2 Tour Poitou Charente (Annule et remplace le précédent)0125-2 Tour Poitou Charente (Annule et remplace le précédent)2025/08/13Télécharger
10418159 – Isolation combles et plancher bas – 112 route de Vars159 - Isolation combles et plancher bas - 112 route de Vars2025/08/13Télécharger
10416158 – Inspection et nettoyage poste relèvement Chalonne – 394 route de Vars158 - Inspection et nettoyage poste relèvement Chalonne - 394 route de Vars2025/08/13Télécharger
10414157 – Remplacement poteau télécom – 78 rue des Fontenelles157 - Remplacement poteau télécom - 78 rue des Fontenelles2025/08/13Télécharger
10412156 Stationnement benne chantier – 255 route de Paris156 Stationnement benne chantier - 255 route de Paris2025/08/13Télécharger
10410155 Création branchement AEP – 74 route de Paris155 Création branchement AEP - 74 route de Paris2025/08/13Télécharger
10408154 – Dépose protection chantier – 14 rue Fraternité154 - Dépose protection chantier - 14 rue Fraternité2025/08/13Télécharger
10399PERMIS D’AMENAGER AU 8/8/2025PERMIS D'AMENAGER AU 8/8/20252025/08/08Télécharger
10397PERMIS DE CONSTRUIRE AU 8/8/2025PERMIS DE CONSTRUIRE AU 8/8/20252025/08/08Télécharger
10395DECLARATIONS PREALABLES AU 8/8/2025DECLARATIONS PREALABLES AU 8/8/20252025/08/08Télécharger
103912025-153 – Raccordement eaux usées – 19 route de Vars2025-153 - Raccordement eaux usées - 19 route de Vars2025/08/07Télécharger
103692025_07_012025_07_012025/08/05, Télécharger
103672025_06_032025_06_032025/08/05, Télécharger
103642025_02_182025_02_182025/08/05, Télécharger
10348PUBLICATION DE MARIAGE VARACHER/GILMÉPUBLICATION DE MARIAGE VARACHER/GILMÉ2025/08/01, Télécharger
103392025-152 – DA SOLUTIONS poteau télécom – 78 rue des Fontenelles2025-152 - DA SOLUTIONS poteau télécom - 78 rue des Fontenelles2025/07/31, Télécharger
103372025-151 – Branchement AEP 11 rue de Foulpougne2025-151 - Branchement AEP 11 rue de Foulpougne2025/07/31, Télécharger
103342025 07 30-Arrêté préfectoral restrictions prélèvements d’eau bassin versant de la Charente2025 07 30-Arrêté préfectoral restrictions prélèvements d'eau bassin versant de la Charente2025/07/31, Télécharger
10314150 – Abattage et taille d’arbres – ile communale150 - Abattage et taille d'arbres - ile communale2025/07/17Télécharger
10312149 – Tirage câbles Fibre – Route de Paris et Avenue République149 - Tirage câbles Fibre - Route de Paris et Avenue République2025/07/17Télécharger
10310148 – Déménagement – 6 impasse St Exupéry148 - Déménagement - 6 impasse St Exupéry2025/07/17Télécharger
10308147- Réservation places de stationnement – Impasse arrière Hôtel de ville147- Réservation places de stationnement - Impasse arrière Hôtel de ville2025/07/17Télécharger
10306146 – Interdiction stationnement -TPC – parking Route Fours à chaux et Boulevard Grand Plantier146 - Interdiction stationnement -TPC - parking Route Fours à chaux et Boulevard Grand Plantier2025/07/17Télécharger
10304145 – Interdiction stationnement – TPC – Parking Route de Vars -Route de St Yrieix145 - Interdiction stationnement - TPC - Parking Route de Vars -Route de St Yrieix2025/07/17Télécharger
10302144 – Nettoyage vitrerie et réservation place de stationnement – 227 route de Paris et berges du Pontouvre144 - Nettoyage vitrerie et réservation place de stationnement - 227 route de Paris et berges du Pontouvre2025/07/17Télécharger
10300143 – pose de compteur – 56 route de l’ Isle d’Espagnac143 - pose de compteur - 56 route de l' Isle d'Espagnac2025/07/17Télécharger
10298142 – Terrassement pour pose câble EP142 - Terrassement pour pose câble EP2025/07/17Télécharger
10296141 – Création nouvelle sortie de chantier – École du Treuil141 - Création nouvelle sortie de chantier - École du Treuil2025/07/17Télécharger
10290Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine2025/07/16Télécharger
10273140 Festival Mariposa – Ile de Foulpougne140 Festival Mariposa - Ile de Foulpougne2025/07/11Télécharger
102682025 07 02-Délibération_SCoT-AEC approbation_02.07.20252025 07 02-Délibération_SCoT-AEC approbation_02.07.20252025/07/10Télécharger
102662025 07 02-Délibération second arrêt du PLUi-M2025 07 02-Délibération second arrêt du PLUi-M2025/07/10Télécharger
10262139 – Réfection ligne a effet des feux – Carrefour route des Fours à Chaux et de la rue du Treuil139 - Réfection ligne a effet des feux - Carrefour route des Fours à Chaux et de la rue du Treuil2025/07/10Télécharger
10260138 – Réservation de places de stationnement – Parking de la rue Cuvier138 - Réservation de places de stationnement - Parking de la rue Cuvier2025/07/10Télécharger
102572025 04 02-Délibération GA approbation déclaration de projet 3_PLUi partiel2025 04 02-Délibération GA approbation déclaration de projet 3_PLUi partiel2025/07/09Télécharger
102552025 07 02-Arrêté préfectoral Restriction prélèvement eau en Charente2025 07 02-Arrêté préfectoral Restriction prélèvement eau en Charente2025/07/07, Télécharger
10246Procès Verbal du 3 juinProcès Verbal du 3 juin2025/07/04Télécharger
10243Séance du 1er juilletSéance du 1er juillet2025/07/04Télécharger
10240137 – Réfection de toiture et de charpente – 54 route de Vars137 - Réfection de toiture et de charpente - 54 route de Vars2025/07/03Télécharger
10238136 – Travaux de voirie – accès parking Groupe scolaire du Pontouvre136 - Travaux de voirie - accès parking Groupe scolaire du Pontouvre2025/07/03Télécharger
10236135- Travaux de voirie – Route de Paris entre rue Cuvier et route de l’Isle d’Espagnac135- Travaux de voirie - Route de Paris entre rue Cuvier et route de l'Isle d'Espagnac2025/07/03Télécharger
10234134 – Travaux de voirie – Route de Paris carrefour Pierre Loti134 - Travaux de voirie - Route de Paris carrefour Pierre Loti2025/07/03Télécharger
10232133- Travaux de voirie – Route de Vars – coussins d’enrobé133- Travaux de voirie - Route de Vars - coussins d'enrobé2025/07/03Télécharger
10230132 – Travaux de voirie – Route de Vars – Carrefour Petit Vouillac132 - Travaux de voirie - Route de Vars - Carrefour Petit Vouillac2025/07/03Télécharger
10228131 – travaux de voirie – Route de Vars – Accès Blomkal131 - travaux de voirie - Route de Vars - Accès Blomkal2025/07/03Télécharger
10226130 – Travaux de voirie – Route de Vars -Roffit130 - Travaux de voirie - Route de Vars -Roffit2025/07/03Télécharger
102242025 07 01-Arrêté préfectoral campagne 2025 destruction animaux nuisibles2025 07 01-Arrêté préfectoral campagne 2025 destruction animaux nuisibles2025/07/03, Télécharger
10219129 – Travaux sans terrassement -223 route de Paris129 - Travaux sans terrassement -223 route de Paris2025/07/02Télécharger
10217128 – Raccordement collectif au réseau – route de Vars128 - Raccordement collectif au réseau - route de Vars2025/07/02Télécharger
10215127 – Dépose protection de chantier – 33 route de Paris127 - Dépose protection de chantier - 33 route de Paris2025/07/02Télécharger
10212126 – Déménagement – 252 route de Paris126 - Déménagement - 252 route de Paris2025/07/01Télécharger
10210125 – Circulation interdite et interdiction de stationner – Tour Poitou-Charentes125 - Circulation interdite et interdiction de stationner - Tour Poitou-Charentes2025/07/01Télécharger
10208112 – Prolongation – Réfection couverture – 145 route de Vars112 - Prolongation - Réfection couverture - 145 route de Vars2025/07/01Télécharger
101892025 06 24-Avis arrêté complémentaire société JANOSCHKA2025 06 24-Avis arrêté complémentaire société JANOSCHKA2025/06/26, Télécharger
101872025 05 27-PLUi-Arrêté enquête publique unique2025 05 27-PLUi-Arrêté enquête publique unique2025/06/26, Télécharger
10184124 – Fermeture de l’Ile Communale124 - Fermeture de l'Ile Communale2025/06/25Télécharger
10182123 – Pose d’une conduite -33 rue Corneille123 - Pose d'une conduite -33 rue Corneille2025/06/25Télécharger
10172122 – Terrassement et fouille pour la réparation d’adduction fibre – rue de l’Egalité122 - Terrassement et fouille pour la réparation d'adduction fibre - rue de l'Egalité2025/06/24Télécharger
10170121-Construction branchement électrique – 42 rue de la Croix Blanche121-Construction branchement électrique - 42 rue de la Croix Blanche2025/06/24Télécharger
10168Conseil municipal du 1er juilletConseil municipal du 1er juillet2025/06/24Télécharger
10162066 bis Modification dates – Réfection mur soutènement – Berges du Pontouvre066 bis Modification dates - Réfection mur soutènement - Berges du Pontouvre2025/06/20Télécharger
10160120 – Abattage et taille d’arbres – Ile Communale120 - Abattage et taille d'arbres - Ile Communale2025/06/20Télécharger
10158119 – Échafaudage et pose de benne – 112 route de Vars119 - Échafaudage et pose de benne - 112 route de Vars2025/06/20Télécharger
10156118 – Réfection de toiture – 119 avenue Général Leclerc118 - Réfection de toiture - 119 avenue Général Leclerc2025/06/20Télécharger
10154117 – Réfection de chaussée – Avenue de la République117 - Réfection de chaussée - Avenue de la République2025/06/20Télécharger
10152116- Réfection de chaussée – Impasse Jean Nebout116- Réfection de chaussée - Impasse Jean Nebout2025/06/20Télécharger
10150115 – Dépose de protection de chantier – 6 rue du Pontouvre115 - Dépose de protection de chantier - 6 rue du Pontouvre2025/06/20Télécharger
10148114 – Débroussaillage – Avenue du général Leclerc et rue des Lignes114 - Débroussaillage - Avenue du général Leclerc et rue des Lignes2025/06/20Télécharger
10131112 – Réfection couverture -145 route de Vars112 - Réfection couverture -145 route de Vars2025/06/17Télécharger
10129111- Pose d’un échafaudage – 14 rue de la fraternité111- Pose d'un échafaudage - 14 rue de la fraternité2025/06/17Télécharger
101232025 05 20-Arrêté préfectoral zones d’alerte et mesures usage de l’eau2025 05 20-Arrêté préfectoral zones d'alerte et mesures usage de l'eau2025/06/17, Télécharger
101212025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025/06/16Télécharger
10113110- Réservation places de stationnement pour pose d’une hotte- Parking Berges du Pontouvre110- Réservation places de stationnement pour pose d'une hotte- Parking Berges du Pontouvre2025/06/13Télécharger
10111109- Réseau aérien et souterrain d’eau potable – 185 route de Paris109- Réseau aérien et souterrain d'eau potable - 185 route de Paris2025/06/13Télécharger
10109108- Entretien tronçon réseau eaux usées – route de paris108- Entretien tronçon réseau eaux usées - route de paris2025/06/13Télécharger
10107092 bis – Prolongation remplacement poteau télécom -78 rue des Fontenelles092 bis - Prolongation remplacement poteau télécom -78 rue des Fontenelles2025/06/13Télécharger
10099Procès Verbal du 15 avrilProcès Verbal du 15 avril2025/06/13Télécharger
10097Séance du 3 juinSéance du 3 juin2025/06/13Télécharger
10095Contrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaine2025/06/13Télécharger
10088107 – réalisation tranchée pour la pose de câble et coffret – rue des Sablons107 - réalisation tranchée pour la pose de câble et coffret - rue des Sablons2025/06/12Télécharger
10086106 – Travaux de voirie – rue Racine106 - Travaux de voirie - rue Racine2025/06/12Télécharger
10084105 – Mise en place de bungalows et d’une clôture – École du Treuil105 - Mise en place de bungalows et d'une clôture - École du Treuil2025/06/12Télécharger
10064AVIS ouverture enquête publique servitudes radioélectriquesAVIS ouverture enquête publique servitudes radioélectriques2025/06/04, Télécharger
10063104 – Éclairage Public – Remplacement candélabre FS 063 – route de Paris104 - Éclairage Public - Remplacement candélabre FS 063 - route de Paris2025/06/04Télécharger
10061103 – Éclairage public – Remplacement candélabre FS 298 – route de Paris103 - Éclairage public - Remplacement candélabre FS 298 - route de Paris2025/06/04Télécharger
10059102 – Éclairage public – Remplacement candélabre FS 348 – route de Paris102 - Éclairage public - Remplacement candélabre FS 348 - route de Paris2025/06/04Télécharger
10053101 – Déménagement – 203 route de Paris101 - Déménagement - 203 route de Paris2025/06/02Télécharger
10051100 – Construction branchement électrique – rue de Bourlion100 - Construction branchement électrique - rue de Bourlion2025/06/02Télécharger
10048099 – Élagage sur le domaine privé – 2 rue Jean Moulin099 - Élagage sur le domaine privé - 2 rue Jean Moulin2025/06/02Télécharger
10046098 – Éclairage public – remplacement massif de candélabres – Impasse Lamartine098 - Éclairage public - remplacement massif de candélabres - Impasse Lamartine2025/06/02Télécharger
10044097- Éclairage public- remplacement massif de candélabres – rue Jean Sébire097- Éclairage public- remplacement massif de candélabres - rue Jean Sébire2025/06/02Télécharger
10038096 – Travaux de voirie pour Horizons Paysages – route des Fours à Chaux096 - Travaux de voirie pour Horizons Paysages - route des Fours à Chaux2025/05/28Télécharger
10036095- Déplacement poteau télécom FS 139 – route de l’ Isle d’ Espaganac095- Déplacement poteau télécom FS 139 - route de l' Isle d' Espaganac2025/05/28Télécharger
10034094 – réservation places de stationnement GPHB- parking hôtel de ville094 - réservation places de stationnement GPHB- parking hôtel de ville2025/05/28Télécharger
10032093 – Réservation d’une place de stationnement – parking hôtel de ville093 - Réservation d'une place de stationnement - parking hôtel de ville2025/05/28Télécharger
10030092 – Remplacement poteau télécom – 78 rue des Fontenelles092 - Remplacement poteau télécom - 78 rue des Fontenelles2025/05/28Télécharger
10024Conseil Municipal du 3 juinConseil Municipal du 3 juin2025/05/28Télécharger
9908Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaine2025/04/30Télécharger
9885Procès verbal du 11 marsProcès verbal du 11 mars2025/04/24Télécharger
9880Séance du 15 avrilSéance du 15 avril2025/04/24Télécharger
97982025 03 17-Arrêté préfectoral irrigation Karst-AP-PAR2025-avecAnnexe-1620250317000052025 03 17-Arrêté préfectoral irrigation Karst-AP-PAR2025-avecAnnexe-1620250317000052025/04/08, Télécharger
9795Conseil Municipal du 15 avril 2025Conseil Municipal du 15 avril 20252025/04/08Télécharger
97602025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025/03/28Télécharger
97582025 03 26 Arrêté sécurité Chasse et destruction animaux nuisibles2025 03 26 Arrêté sécurité Chasse et destruction animaux nuisibles2025/03/28Télécharger
9749BP 2025 CCASBP 2025 CCAS2025/03/28Télécharger
9747BP 2025 COMMUNEBP 2025 COMMUNE2025/03/28Télécharger
9745CFU 2024 CCASCFU 2024 CCAS2025/03/28Télécharger
9742CFU 2024 COMMUNECFU 2024 COMMUNE2025/03/28Télécharger
96962025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025/03/19, Télécharger
9883Procès verbal du 18 févrierProcès verbal du 18 février2025/03/18Télécharger
9675Séances du 11 marsSéances du 11 mars2025/03/18Télécharger
9582Conseil municipal du 11 mars 2025Conseil municipal du 11 mars 20252025/03/04Télécharger
9560Séance du 18 févrierSéance du 18 février2025/02/27Télécharger
9557Séance du 3 décembre 2024Séance du 3 décembre 20242025/02/27Télécharger
9498Conseil Municipal du 18 février 2025Conseil Municipal du 18 février 20252025/02/11Télécharger
9405Synthèse du rapport social uniqueSynthèse du rapport social unique2025/01/27Télécharger
93012024 12 31-Avis annuel pêche 2025 (extrait de l’arrêté préfectoral)2024 12 31-Avis annuel pêche 2025 (extrait de l'arrêté préfectoral)2025/01/04, Télécharger
9234Séance du 3 décembreSéance du 3 décembre2024/12/09Télécharger
9232Séance du 5 novembre 2024Séance du 5 novembre 20242024/12/09, Télécharger
92082024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024/12/04Télécharger
9193Conseil municipal du 3 décembreConseil municipal du 3 décembre2024/11/28Télécharger
91622024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024/11/25Télécharger
91592024 11 14-Délibératoin GrandAngoulême prescription révision allégée 3 PLUip2024 11 14-Délibératoin GrandAngoulême prescription révision allégée 3 PLUip2024/11/25Télécharger
9111Séance du 5 novembreSéance du 5 novembre2024/11/13, Télécharger
9109Séance du 24 septembreSéance du 24 septembre2024/11/13, Télécharger
9054Conseil municipal du 5 novembre 2024Conseil municipal du 5 novembre 20242024/10/30Télécharger
8867Séance du 24 septembre 2024Séance du 24 septembre 20242024/09/30Télécharger
8865Conseil municipal du 2 juillet 2024Conseil municipal du 2 juillet 20242024/09/30Télécharger
8813Ordre du jour conseil municipal du 24 septembre 2024Ordre du jour conseil municipal du 24 septembre 20242024/09/20Télécharger
8782COMPTE FINANCIER UNIQUE CCAS 2023COMPTE FINANCIER UNIQUE CCAS 20232024/09/18Télécharger
8629Budget primitif CCAS 2024Budget primitif CCAS 20242024/09/06Télécharger
8606Budget primitif communal 2024Budget primitif communal 20242024/09/06Télécharger
8605Compte financier unique ANNEE 2023Compte financier unique ANNEE 20232024/09/06Télécharger
8871Séance du 2 juillet 2024Séance du 2 juillet 20242024/07/08Télécharger
8875Séance du 4 juin 2024Séance du 4 juin 20242024/07/03Télécharger
8869Séance du 4 juin 2024Séance du 4 juin 20242024/06/10Télécharger
8873Séance du 9 avril 2024Séance du 9 avril 20242024/06/06Télécharger
8632Délibération du conseil municipal du 9 avril 2024Délibération du conseil municipal du 9 avril 20242024/04/15Télécharger
8631Compte-rendu du conseil municipal du 19 mars 2024Compte-rendu du conseil municipal du 19 mars 20242024/03/20Télécharger
8630Délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2024Délibérations du conseil municipal du 30 janvier 20242024/02/15Télécharger