Gond-Pontouvre
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10551Permis d’aménager au 12/09/2025Permis d'aménager au 12/09/20252025/09/12Télécharger
10549Permis de construire au 12/09/2025Permis de construire au 12/09/20252025/09/12Télécharger
10547Déclarations préalables au 12/09/2025Déclarations préalables au 12/09/20252025/09/12Télécharger
10545179 – Ravalement mur de clôture – 7 route de St Yrieix179 - Ravalement mur de clôture - 7 route de St Yrieix2025/09/12Télécharger
10543178 – Plantation poteau sur trottoir et tirage de câbles178 - Plantation poteau sur trottoir et tirage de câbles2025/09/12Télécharger
10541177 – Fermeture Stade A du Treuil jusqu’au 4-10-2025177 - Fermeture Stade A du Treuil jusqu'au 4-10-20252025/09/12Télécharger
10539176 – Réservation places de stationnement pour Foulpougne Festival – Parking arrière hôtel de ville176 - Réservation places de stationnement pour Foulpougne Festival - Parking arrière hôtel de ville2025/09/12Télécharger
10537Arrêté municipal destruction véhiculeArrêté municipal destruction véhicule2025/09/11, Télécharger
10534175 – Reservation places de stationnement – Usine Élévatoire175 - Reservation places de stationnement - Usine Élévatoire2025/09/10Télécharger
10531174 – Pose de protection de chantier – 6 rue du Pontouvre174 - Pose de protection de chantier - 6 rue du Pontouvre2025/09/10Télécharger
10529173 – réfection de couverture – rue des réfractaires et des Maquisards173 - réfection de couverture - rue des réfractaires et des Maquisards2025/09/10Télécharger
10527172 – Pose d’un échafaudage et stationnement d’une benne – 112 route de Vars172 - Pose d'un échafaudage et stationnement d'une benne - 112 route de Vars2025/09/10Télécharger
10525171 – Création d’un branchement AEP – 19 route de Vars171 - Création d'un branchement AEP - 19 route de Vars2025/09/10Télécharger
10523170 – Stationnement de véhicules de travaux – 225 route de Vars170 - Stationnement de véhicules de travaux - 225 route de Vars2025/09/10Télécharger
10521169 – Pose d’une benne pour le Clean Up Day – Parking Hôtel de Ville169 - Pose d'une benne pour le Clean Up Day - Parking Hôtel de Ville2025/09/10Télécharger
10518168 – Signalisation horizontale et pose de mobilier – rue Jean Jaurès168 - Signalisation horizontale et pose de mobilier - rue Jean Jaurès2025/09/10Télécharger
10516167 – Signalisation horizontale et pose de mobilier – route de Vars167 - Signalisation horizontale et pose de mobilier - route de Vars2025/09/10Télécharger
10503166 – Réservation places de stationnement pour Show des Assos – Parking arrière hôtel de ville166 - Réservation places de stationnement pour Show des Assos - Parking arrière hôtel de ville2025/09/04Télécharger
10501165 – Remplacement de supports électriques et déroulage de câbles – Avenue du Général de Gaulle165 - Remplacement de supports électriques et déroulage de câbles - Avenue du Général de Gaulle2025/09/04Télécharger
10499164 – Fermeture du Stade A du Treuil jusqu’au 7 septembre164 - Fermeture du Stade A du Treuil jusqu'au 7 septembre2025/09/03Télécharger
104972025 08 29-Décision préfecture demande consolidation Berges de la Touvre2025 08 29-Décision préfecture demande consolidation Berges de la Touvre2025/09/02, Télécharger
104942025 08 28 Arrêté portant abrogation de l’interdiction temporaire de transports de carburant, d’explosifs, de produits inflammables et de feux d’artifice2025 08 28 Arrêté portant abrogation de l’interdiction temporaire de transports de carburant, d’explosifs, de produits inflammables et de feux d’artifice2025/08/29Télécharger
104922025 08 28 Arrêté portant abrogation de l’interdiction temporaire d’accès aux massifs forestiers2025 08 28 Arrêté portant abrogation de l'interdiction temporaire d'accès aux massifs forestiers2025/08/29Télécharger
10479163 – Fermeture Stade A du Treuil le 30-31 août163 - Fermeture Stade A du Treuil le 30-31 août2025/08/28Télécharger
10476162 – Élagage d’arbres – 2 rue jean Moulin162 - Élagage d'arbres - 2 rue jean Moulin2025/08/26Télécharger
10474161 – Vide grenier – rue des Cheminées161 - Vide grenier - rue des Cheminées2025/08/26Télécharger
104722025 08 25 Arrêté Préfectoral portant interdiction temporaire de transports de carburant, d’explosifs,de produits inflammables et de feux d’artifice2025 08 25 Arrêté Préfectoral portant interdiction temporaire de transports de carburant, d’explosifs,de produits inflammables et de feux d’artifice2025/08/25Télécharger
104702025 08 22 Arrêté préfectoral portant interdiction d’accès aux massifs forestiers de la Charente2025 08 22 Arrêté préfectoral portant interdiction d'accès aux massifs forestiers de la Charente2025/08/25Télécharger
104612025_08_21 Arrêté préfectoral Fermeture anticipée pêche bassins de la Charente2025_08_21 Arrêté préfectoral Fermeture anticipée pêche bassins de la Charente2025/08/21Télécharger
104592025_08_18 Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de transports de carburant, d’explosifs, de produits inflammables et de feux d’artifice2025_08_18 Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de transports de carburant, d'explosifs, de produits inflammables et de feux d'artifice2025/08/21Télécharger
104572025_08_17_Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire d’accès aux massifs forestiers2025_08_17_Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire d'accès aux massifs forestiers2025/08/21Télécharger
10448160 – Fermeture Stade A Treuil160 - Fermeture Stade A Treuil2025/08/20Télécharger
104200125-2 Tour Poitou Charente (Annule et remplace le précédent)0125-2 Tour Poitou Charente (Annule et remplace le précédent)2025/08/13Télécharger
10418159 – Isolation combles et plancher bas – 112 route de Vars159 - Isolation combles et plancher bas - 112 route de Vars2025/08/13Télécharger
10416158 – Inspection et nettoyage poste relèvement Chalonne – 394 route de Vars158 - Inspection et nettoyage poste relèvement Chalonne - 394 route de Vars2025/08/13Télécharger
10414157 – Remplacement poteau télécom – 78 rue des Fontenelles157 - Remplacement poteau télécom - 78 rue des Fontenelles2025/08/13Télécharger
10412156 Stationnement benne chantier – 255 route de Paris156 Stationnement benne chantier - 255 route de Paris2025/08/13Télécharger
10410155 Création branchement AEP – 74 route de Paris155 Création branchement AEP - 74 route de Paris2025/08/13Télécharger
10408154 – Dépose protection chantier – 14 rue Fraternité154 - Dépose protection chantier - 14 rue Fraternité2025/08/13Télécharger
103912025-153 – Raccordement eaux usées – 19 route de Vars2025-153 - Raccordement eaux usées - 19 route de Vars2025/08/07Télécharger
103692025_07_012025_07_012025/08/05, Télécharger
103672025_06_032025_06_032025/08/05, Télécharger
103642025_02_182025_02_182025/08/05, Télécharger
10348PUBLICATION DE MARIAGE VARACHER/GILMÉPUBLICATION DE MARIAGE VARACHER/GILMÉ2025/08/01, Télécharger
103392025-152 – DA SOLUTIONS poteau télécom – 78 rue des Fontenelles2025-152 - DA SOLUTIONS poteau télécom - 78 rue des Fontenelles2025/07/31, Télécharger
103372025-151 – Branchement AEP 11 rue de Foulpougne2025-151 - Branchement AEP 11 rue de Foulpougne2025/07/31, Télécharger
103342025 07 30-Arrêté préfectoral restrictions prélèvements d’eau bassin versant de la Charente2025 07 30-Arrêté préfectoral restrictions prélèvements d'eau bassin versant de la Charente2025/07/31, Télécharger
10314150 – Abattage et taille d’arbres – ile communale150 - Abattage et taille d'arbres - ile communale2025/07/17Télécharger
10312149 – Tirage câbles Fibre – Route de Paris et Avenue République149 - Tirage câbles Fibre - Route de Paris et Avenue République2025/07/17Télécharger
10310148 – Déménagement – 6 impasse St Exupéry148 - Déménagement - 6 impasse St Exupéry2025/07/17Télécharger
10308147- Réservation places de stationnement – Impasse arrière Hôtel de ville147- Réservation places de stationnement - Impasse arrière Hôtel de ville2025/07/17Télécharger
10306146 – Interdiction stationnement -TPC – parking Route Fours à chaux et Boulevard Grand Plantier146 - Interdiction stationnement -TPC - parking Route Fours à chaux et Boulevard Grand Plantier2025/07/17Télécharger
10304145 – Interdiction stationnement – TPC – Parking Route de Vars -Route de St Yrieix145 - Interdiction stationnement - TPC - Parking Route de Vars -Route de St Yrieix2025/07/17Télécharger
10302144 – Nettoyage vitrerie et réservation place de stationnement – 227 route de Paris et berges du Pontouvre144 - Nettoyage vitrerie et réservation place de stationnement - 227 route de Paris et berges du Pontouvre2025/07/17Télécharger
10300143 – pose de compteur – 56 route de l’ Isle d’Espagnac143 - pose de compteur - 56 route de l' Isle d'Espagnac2025/07/17Télécharger
10298142 – Terrassement pour pose câble EP142 - Terrassement pour pose câble EP2025/07/17Télécharger
10296141 – Création nouvelle sortie de chantier – École du Treuil141 - Création nouvelle sortie de chantier - École du Treuil2025/07/17Télécharger
10290Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine2025/07/16Télécharger
10273140 Festival Mariposa – Ile de Foulpougne140 Festival Mariposa - Ile de Foulpougne2025/07/11Télécharger
102682025 07 02-Délibération_SCoT-AEC approbation_02.07.20252025 07 02-Délibération_SCoT-AEC approbation_02.07.20252025/07/10Télécharger
102662025 07 02-Délibération second arrêt du PLUi-M2025 07 02-Délibération second arrêt du PLUi-M2025/07/10Télécharger
10262139 – Réfection ligne a effet des feux – Carrefour route des Fours à Chaux et de la rue du Treuil139 - Réfection ligne a effet des feux - Carrefour route des Fours à Chaux et de la rue du Treuil2025/07/10Télécharger
10260138 – Réservation de places de stationnement – Parking de la rue Cuvier138 - Réservation de places de stationnement - Parking de la rue Cuvier2025/07/10Télécharger
102572025 04 02-Délibération GA approbation déclaration de projet 3_PLUi partiel2025 04 02-Délibération GA approbation déclaration de projet 3_PLUi partiel2025/07/09Télécharger
102552025 07 02-Arrêté préfectoral Restriction prélèvement eau en Charente2025 07 02-Arrêté préfectoral Restriction prélèvement eau en Charente2025/07/07, Télécharger
10246Procès Verbal du 3 juinProcès Verbal du 3 juin2025/07/04Télécharger
10243Séance du 1er juilletSéance du 1er juillet2025/07/04Télécharger
10240137 – Réfection de toiture et de charpente – 54 route de Vars137 - Réfection de toiture et de charpente - 54 route de Vars2025/07/03Télécharger
10238136 – Travaux de voirie – accès parking Groupe scolaire du Pontouvre136 - Travaux de voirie - accès parking Groupe scolaire du Pontouvre2025/07/03Télécharger
10236135- Travaux de voirie – Route de Paris entre rue Cuvier et route de l’Isle d’Espagnac135- Travaux de voirie - Route de Paris entre rue Cuvier et route de l'Isle d'Espagnac2025/07/03Télécharger
10234134 – Travaux de voirie – Route de Paris carrefour Pierre Loti134 - Travaux de voirie - Route de Paris carrefour Pierre Loti2025/07/03Télécharger
10232133- Travaux de voirie – Route de Vars – coussins d’enrobé133- Travaux de voirie - Route de Vars - coussins d'enrobé2025/07/03Télécharger
10230132 – Travaux de voirie – Route de Vars – Carrefour Petit Vouillac132 - Travaux de voirie - Route de Vars - Carrefour Petit Vouillac2025/07/03Télécharger
10228131 – travaux de voirie – Route de Vars – Accès Blomkal131 - travaux de voirie - Route de Vars - Accès Blomkal2025/07/03Télécharger
10226130 – Travaux de voirie – Route de Vars -Roffit130 - Travaux de voirie - Route de Vars -Roffit2025/07/03Télécharger
102242025 07 01-Arrêté préfectoral campagne 2025 destruction animaux nuisibles2025 07 01-Arrêté préfectoral campagne 2025 destruction animaux nuisibles2025/07/03, Télécharger
10219129 – Travaux sans terrassement -223 route de Paris129 - Travaux sans terrassement -223 route de Paris2025/07/02Télécharger
10217128 – Raccordement collectif au réseau – route de Vars128 - Raccordement collectif au réseau - route de Vars2025/07/02Télécharger
10215127 – Dépose protection de chantier – 33 route de Paris127 - Dépose protection de chantier - 33 route de Paris2025/07/02Télécharger
10212126 – Déménagement – 252 route de Paris126 - Déménagement - 252 route de Paris2025/07/01Télécharger
10210125 – Circulation interdite et interdiction de stationner – Tour Poitou-Charentes125 - Circulation interdite et interdiction de stationner - Tour Poitou-Charentes2025/07/01Télécharger
10208112 – Prolongation – Réfection couverture – 145 route de Vars112 - Prolongation - Réfection couverture - 145 route de Vars2025/07/01Télécharger
101892025 06 24-Avis arrêté complémentaire société JANOSCHKA2025 06 24-Avis arrêté complémentaire société JANOSCHKA2025/06/26, Télécharger
101872025 05 27-PLUi-Arrêté enquête publique unique2025 05 27-PLUi-Arrêté enquête publique unique2025/06/26, Télécharger
10184124 – Fermeture de l’Ile Communale124 - Fermeture de l'Ile Communale2025/06/25Télécharger
10182123 – Pose d’une conduite -33 rue Corneille123 - Pose d'une conduite -33 rue Corneille2025/06/25Télécharger
10172122 – Terrassement et fouille pour la réparation d’adduction fibre – rue de l’Egalité122 - Terrassement et fouille pour la réparation d'adduction fibre - rue de l'Egalité2025/06/24Télécharger
10170121-Construction branchement électrique – 42 rue de la Croix Blanche121-Construction branchement électrique - 42 rue de la Croix Blanche2025/06/24Télécharger
10168Conseil municipal du 1er juilletConseil municipal du 1er juillet2025/06/24Télécharger
10162066 bis Modification dates – Réfection mur soutènement – Berges du Pontouvre066 bis Modification dates - Réfection mur soutènement - Berges du Pontouvre2025/06/20Télécharger
10160120 – Abattage et taille d’arbres – Ile Communale120 - Abattage et taille d'arbres - Ile Communale2025/06/20Télécharger
10158119 – Échafaudage et pose de benne – 112 route de Vars119 - Échafaudage et pose de benne - 112 route de Vars2025/06/20Télécharger
10156118 – Réfection de toiture – 119 avenue Général Leclerc118 - Réfection de toiture - 119 avenue Général Leclerc2025/06/20Télécharger
10154117 – Réfection de chaussée – Avenue de la République117 - Réfection de chaussée - Avenue de la République2025/06/20Télécharger
10152116- Réfection de chaussée – Impasse Jean Nebout116- Réfection de chaussée - Impasse Jean Nebout2025/06/20Télécharger
10150115 – Dépose de protection de chantier – 6 rue du Pontouvre115 - Dépose de protection de chantier - 6 rue du Pontouvre2025/06/20Télécharger
10148114 – Débroussaillage – Avenue du général Leclerc et rue des Lignes114 - Débroussaillage - Avenue du général Leclerc et rue des Lignes2025/06/20Télécharger
10131112 – Réfection couverture -145 route de Vars112 - Réfection couverture -145 route de Vars2025/06/17Télécharger
10129111- Pose d’un échafaudage – 14 rue de la fraternité111- Pose d'un échafaudage - 14 rue de la fraternité2025/06/17Télécharger
101232025 05 20-Arrêté préfectoral zones d’alerte et mesures usage de l’eau2025 05 20-Arrêté préfectoral zones d'alerte et mesures usage de l'eau2025/06/17, Télécharger
101212025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025/06/16Télécharger
10113110- Réservation places de stationnement pour pose d’une hotte- Parking Berges du Pontouvre110- Réservation places de stationnement pour pose d'une hotte- Parking Berges du Pontouvre2025/06/13Télécharger
10111109- Réseau aérien et souterrain d’eau potable – 185 route de Paris109- Réseau aérien et souterrain d'eau potable - 185 route de Paris2025/06/13Télécharger
10109108- Entretien tronçon réseau eaux usées – route de paris108- Entretien tronçon réseau eaux usées - route de paris2025/06/13Télécharger
10107092 bis – Prolongation remplacement poteau télécom -78 rue des Fontenelles092 bis - Prolongation remplacement poteau télécom -78 rue des Fontenelles2025/06/13Télécharger
10099Procès Verbal du 15 avrilProcès Verbal du 15 avril2025/06/13Télécharger
10097Séance du 3 juinSéance du 3 juin2025/06/13Télécharger
10095Contrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaine2025/06/13Télécharger
10088107 – réalisation tranchée pour la pose de câble et coffret – rue des Sablons107 - réalisation tranchée pour la pose de câble et coffret - rue des Sablons2025/06/12Télécharger
10086106 – Travaux de voirie – rue Racine106 - Travaux de voirie - rue Racine2025/06/12Télécharger
10084105 – Mise en place de bungalows et d’une clôture – École du Treuil105 - Mise en place de bungalows et d'une clôture - École du Treuil2025/06/12Télécharger
10064AVIS ouverture enquête publique servitudes radioélectriquesAVIS ouverture enquête publique servitudes radioélectriques2025/06/04, Télécharger
10063104 – Éclairage Public – Remplacement candélabre FS 063 – route de Paris104 - Éclairage Public - Remplacement candélabre FS 063 - route de Paris2025/06/04Télécharger
10061103 – Éclairage public – Remplacement candélabre FS 298 – route de Paris103 - Éclairage public - Remplacement candélabre FS 298 - route de Paris2025/06/04Télécharger
10059102 – Éclairage public – Remplacement candélabre FS 348 – route de Paris102 - Éclairage public - Remplacement candélabre FS 348 - route de Paris2025/06/04Télécharger
10053101 – Déménagement – 203 route de Paris101 - Déménagement - 203 route de Paris2025/06/02Télécharger
10051100 – Construction branchement électrique – rue de Bourlion100 - Construction branchement électrique - rue de Bourlion2025/06/02Télécharger
10048099 – Élagage sur le domaine privé – 2 rue Jean Moulin099 - Élagage sur le domaine privé - 2 rue Jean Moulin2025/06/02Télécharger
10046098 – Éclairage public – remplacement massif de candélabres – Impasse Lamartine098 - Éclairage public - remplacement massif de candélabres - Impasse Lamartine2025/06/02Télécharger
10044097- Éclairage public- remplacement massif de candélabres – rue Jean Sébire097- Éclairage public- remplacement massif de candélabres - rue Jean Sébire2025/06/02Télécharger
10038096 – Travaux de voirie pour Horizons Paysages – route des Fours à Chaux096 - Travaux de voirie pour Horizons Paysages - route des Fours à Chaux2025/05/28Télécharger
10036095- Déplacement poteau télécom FS 139 – route de l’ Isle d’ Espaganac095- Déplacement poteau télécom FS 139 - route de l' Isle d' Espaganac2025/05/28Télécharger
10034094 – réservation places de stationnement GPHB- parking hôtel de ville094 - réservation places de stationnement GPHB- parking hôtel de ville2025/05/28Télécharger
10032093 – Réservation d’une place de stationnement – parking hôtel de ville093 - Réservation d'une place de stationnement - parking hôtel de ville2025/05/28Télécharger
10030092 – Remplacement poteau télécom – 78 rue des Fontenelles092 - Remplacement poteau télécom - 78 rue des Fontenelles2025/05/28Télécharger
10024Conseil Municipal du 3 juinConseil Municipal du 3 juin2025/05/28Télécharger
9908Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaine2025/04/30Télécharger
9885Procès verbal du 11 marsProcès verbal du 11 mars2025/04/24Télécharger
9880Séance du 15 avrilSéance du 15 avril2025/04/24Télécharger
97982025 03 17-Arrêté préfectoral irrigation Karst-AP-PAR2025-avecAnnexe-1620250317000052025 03 17-Arrêté préfectoral irrigation Karst-AP-PAR2025-avecAnnexe-1620250317000052025/04/08, Télécharger
9795Conseil Municipal du 15 avril 2025Conseil Municipal du 15 avril 20252025/04/08Télécharger
97602025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025/03/28Télécharger
97582025 03 26 Arrêté sécurité Chasse et destruction animaux nuisibles2025 03 26 Arrêté sécurité Chasse et destruction animaux nuisibles2025/03/28Télécharger
9749BP 2025 CCASBP 2025 CCAS2025/03/28Télécharger
9747BP 2025 COMMUNEBP 2025 COMMUNE2025/03/28Télécharger
9745CFU 2024 CCASCFU 2024 CCAS2025/03/28Télécharger
9742CFU 2024 COMMUNECFU 2024 COMMUNE2025/03/28Télécharger
96962025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025/03/19, Télécharger
9883Procès verbal du 18 févrierProcès verbal du 18 février2025/03/18Télécharger
9675Séances du 11 marsSéances du 11 mars2025/03/18Télécharger
9582Conseil municipal du 11 mars 2025Conseil municipal du 11 mars 20252025/03/04Télécharger
9560Séance du 18 févrierSéance du 18 février2025/02/27Télécharger
9557Séance du 3 décembre 2024Séance du 3 décembre 20242025/02/27Télécharger
9498Conseil Municipal du 18 février 2025Conseil Municipal du 18 février 20252025/02/11Télécharger
9405Synthèse du rapport social uniqueSynthèse du rapport social unique2025/01/27Télécharger
93012024 12 31-Avis annuel pêche 2025 (extrait de l’arrêté préfectoral)2024 12 31-Avis annuel pêche 2025 (extrait de l'arrêté préfectoral)2025/01/04, Télécharger
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