Gond-Pontouvre
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12386PERMIS DE CONSTRUIRE AU 21/08/2026PERMIS DE CONSTRUIRE AU 21/08/20262026/08/21Télécharger
12384DÉCLARATIONS PRÉALABLES AU 21/08/2026DÉCLARATIONS PRÉALABLES AU 21/08/20262026/08/21Télécharger
12377149 – Renouvellement réseau eau potable – rue de Bourlion149 - Renouvellement réseau eau potable - rue de Bourlion2026/08/19Télécharger
12375148 – Terrassement pour extension éclairage public – route de Vars148 - Terrassement pour extension éclairage public - route de Vars2026/08/19Télécharger
12372ARRÊTÉ TAXIARRÊTÉ TAXI2026/08/18, Télécharger
12363PUBLICATION DE MARIAGE POUR ANGOULÊMEPUBLICATION DE MARIAGE POUR ANGOULÊME2026/08/17, Télécharger
12360143 TER – Stockage de matériaux pour l’école du Treuil – Square du Treuil143 TER - Stockage de matériaux pour l'école du Treuil - Square du Treuil2026/08/17Télécharger
123542026 08 13 Arrêté portant restrictions temporaire des prélèvements bassin versant Charente2026 08 13 Arrêté portant restrictions temporaire des prélèvements bassin versant Charente2026/08/13Télécharger
12352125bis – Réservation de places de stationnement pour les soirs bleus125bis - Réservation de places de stationnement pour les soirs bleus2026/08/12Télécharger
123502026 08 04 Arrêté préfectoral complémentaire relatif à la SCOTPA2026 08 04 Arrêté préfectoral complémentaire relatif à la SCOTPA2026/08/12Télécharger
123482026 08 10 Arrêté relatif à la reprise de circulation du petit train touristique2026 08 10 Arrêté relatif à la reprise de circulation du petit train touristique2026/08/11Télécharger
12345PERMIS DE CONSTRUIRE AU 07/08/2026PERMIS DE CONSTRUIRE AU 07/08/20262026/08/07Télécharger
12343DECLARATIONS PREALABLES AU 07/08/2026DECLARATIONS PREALABLES AU 07/08/20262026/08/07Télécharger
12341Publicités et enseignes : déclarations et autorisations préalablesPublicités et enseignes : déclarations et autorisations préalables2026/08/07Télécharger
12339147 – Travaux d’entretien stade rue Jean Jaurès147 - Travaux d'entretien stade rue Jean Jaurès2026/08/06Télécharger
12336PUBLICATION DE MARIAGE A PARIS 16EME ARRONDISSEMENTPUBLICATION DE MARIAGE A PARIS 16EME ARRONDISSEMENT2026/08/05, Télécharger
12333PUBLICATION DE MARIAGE A GOND-PONTOUVREPUBLICATION DE MARIAGE A GOND-PONTOUVRE2026/08/05, Télécharger
12328Arrêté accord enseigne AP 26C006Arrêté accord enseigne AP 26C0062026/07/31Télécharger
12326Arrêté accord enseigne AP 26C005Arrêté accord enseigne AP 26C0052026/07/31Télécharger
12324146 – Stationnement pour déménagement 79 rue du Général Leclerc146 - Stationnement pour déménagement 79 rue du Général Leclerc2026/07/31Télécharger
12322145 – Branchement électrique cité des Murailles145 - Branchement électrique cité des Murailles2026/07/31Télécharger
12320144 – Branchement assainissement rue de la croix rompue144 - Branchement assainissement rue de la croix rompue2026/07/31Télécharger
12318143 BIS – Prolongation stockage école du Treuil2026/07/31Télécharger
12316143 – Stockage de matériaux – Square du Treuil143 - Stockage de matériaux - Square du Treuil2026/07/31Télécharger
12314142 – Génie civile communication 91 rte de Paris142 - Génie civile communication 91 rte de Paris2026/07/31Télécharger
12312141 – Tirage cable fibre optique rte de Paris141 - Tirage cable fibre optique rte de Paris2026/07/31Télécharger
122922026 07 22-Arrêté préfectral Restrictions temporaire prélèvements_BvCharente2026 07 22-Arrêté préfectral Restrictions temporaire prélèvements_BvCharente2026/07/23Télécharger
12288140 -Réservation de stationnement Place de l’église rte de Vars140 -Réservation de stationnement Place de l'église rte de Vars2026/07/20Télécharger
12277139 – Mise à niveau de chambre sous le trottoir -294 route de Vars139 - Mise à niveau de chambre sous le trottoir -294 route de Vars2026/07/17Télécharger
12274138 – Raccordement HTA pour bornes IRVE – rue Alain MENANT138 - Raccordement HTA pour bornes IRVE - rue Alain MENANT2026/07/17Télécharger
12272137 – Réfection de tranchées en enrobés à chaud – 16 rue des écoles137 - Réfection de tranchées en enrobés à chaud - 16 rue des écoles2026/07/17Télécharger
12270136 – Réfection de tranchées en enrobés à chaud – 35 route des Fours à chaux136 - Réfection de tranchées en enrobés à chaud - 35 route des Fours à chaux2026/07/17Télécharger
12268135 – Réfection de tranchées en enrobés à chaud – 9 rue Froide135 - Réfection de tranchées en enrobés à chaud - 9 rue Froide2026/07/17Télécharger
12266134 – Réfection de tranchées en enrobés à chaud – 215 route de Vars134 - Réfection de tranchées en enrobés à chaud - 215 route de Vars2026/07/17Télécharger
12264133 – Réfection de tranchées en enrobés à chaud – 14 allée Paul Bert133 - Réfection de tranchées en enrobés à chaud - 14 allée Paul Bert2026/07/17Télécharger
12262132 – Suppression branchement GRDF – 14 rue Jean Jaurès132 - Suppression branchement GRDF - 14 rue Jean Jaurès2026/07/17Télécharger
12260131- Travaux de marquage au sol – Ensemble du territoire de la commune131- Travaux de marquage au sol - Ensemble du territoire de la commune2026/07/17Télécharger
12258130 – Installation télécoms – route de Paris130 - Installation télécoms - route de Paris2026/07/17Télécharger
12256129 – Création d’ouvertures en façades – 254 rue du Général Leclerc129 - Création d'ouvertures en façades - 254 rue du Général Leclerc2026/07/17Télécharger
122532026 07 09-Extrait arrêté inter préfectoral autorisation unique pluriannuelle COGEST EAU2026 07 09-Extrait arrêté inter préfectoral autorisation unique pluriannuelle COGEST EAU2026/07/16Télécharger
122492026 07 13-Arrêté Préfectoral_Restrictions_AEP_1620260713000052026 07 13-Arrêté Préfectoral_Restrictions_AEP_1620260713000052026/07/16Télécharger
12235128 – Réservation places de stationnement – Parking hôtel de ville128 - Réservation places de stationnement - Parking hôtel de ville2026/07/10Télécharger
12233Séance du 7 juilletSéance du 7 juillet2026/07/09Télécharger
12094Séance du 9 juin2026/07/09
122262026-008 Arrêté permanent interdisant la pratique du saut et des plongeon depuis les ponts et les arbres2026-008 Arrêté permanent interdisant la pratique du saut et des plongeon depuis les ponts et les arbres2026/07/09Télécharger
12223Procès verbal du 9 juinProcès verbal du 9 juin2026/07/09Télécharger
12220DELIBERATION GRANDANGOULEME MODALITES MISE A DISPOSITION DU PUBLIC MODIFICATIONS DOCUMENTS D’URBANISMEDELIBERATION GRANDANGOULEME MODALITES MISE A DISPOSITION DU PUBLIC MODIFICATIONS DOCUMENTS D'URBANISME2026/07/08Télécharger
12214061 Ter – Prolongation pour la pose de conduites télécom – Route de Ruelle061 Ter - Prolongation pour la pose de conduites télécom - Route de Ruelle2026/07/07Télécharger
12205127 – Terrassement pour remplacement massif d’un candélabre FS 160 – route de Paris127 - Terrassement pour remplacement massif d'un candélabre FS 160 - route de Paris2026/07/02Télécharger
121902026-007 Arrêté permanent portant circulation sur le parcelles AB 35 et AB 37 à Chalonne.2026-007 Arrêté permanent portant circulation sur le parcelles AB 35 et AB 37 à Chalonne.2026/07/01Télécharger
121882026-006 Arrêté permanent instaurant un sens unique de circulation2026-006 Arrêté permanent instaurant un sens unique de circulation2026/07/01Télécharger
121862026-005 Arrêté permanent portant circulation sur la voie verte le long de la rue du Petit Mairat2026-005 Arrêté permanent portant circulation sur la voie verte le long de la rue du Petit Mairat2026/07/01Télécharger
12183Conseil Municipal du 7 juilletConseil Municipal du 7 juillet2026/06/30Télécharger
12167Arrêté Temporaire portant sur la visite du Pont de RoffitArrêté Temporaire portant sur la visite du Pont de Roffit2026/06/25Télécharger
12163126 – Stationnement camion déménagement – 25 rue du Général de Gaulle126 - Stationnement camion déménagement - 25 rue du Général de Gaulle2026/06/24Télécharger
12161125 – Réservation places de stationnement pour Soirs Bleus – parvis hôtel de ville125 - Réservation places de stationnement pour Soirs Bleus - parvis hôtel de ville2026/06/24Télécharger
12156Procès verbal du 9 marsProcès verbal du 9 mars2026/06/24Télécharger
12154Séance du 16 juinSéance du 16 juin2026/06/24Télécharger
12146123 – Réservation places de stationnement – Parking hôtel de ville et gymnase J.C BEAUCHAUD123 - Réservation places de stationnement - Parking hôtel de ville et gymnase J.C BEAUCHAUD2026/06/22Télécharger
12134124- Travaux d’élagage – Ile de Foulpougne124- Travaux d'élagage - Ile de Foulpougne2026/06/18Télécharger
12132122- Travaux d’assainissement entre Place de la chaume et rue Pasteur122- Travaux d'assainissement entre Place de la chaume et rue Pasteur2026/06/18Télécharger
12130121 – Travaux de voirie – rue de Bourlion121 - Travaux de voirie - rue de Bourlion2026/06/18Télécharger
12128120 – Travaux de voirie – route des Fours à chaux120 - Travaux de voirie - route des Fours à chaux2026/06/18Télécharger
12126Construction d’un branchement Enedis – 26 bis rue des ÉcolesConstruction d'un branchement Enedis - 26 bis rue des Écoles2026/06/18Télécharger
12124118 – Travaux de voirie – Impasse d’Orléans118 - Travaux de voirie - Impasse d'Orléans2026/06/18Télécharger
12122117- Renouvellement branchement gaz collectif – 68 rue Pasteur117- Renouvellement branchement gaz collectif - 68 rue Pasteur2026/06/18Télécharger
12120116- Stationnement camion déménagement -133bis route de Paris116- Stationnement camion déménagement -133bis route de Paris2026/06/18Télécharger
12117EXTRAIT DES PROCÈS-VERBAUX DE 1ÈRE CONSTATATION DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES EN ÉTAT D’ABANDONEXTRAIT DES PROCÈS-VERBAUX DE 1ÈRE CONSTATATION DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES EN ÉTAT D'ABANDON2026/06/17, Télécharger
12101Décision du maireDécision du maire2026/06/16Télécharger
12099Procès Verbal du 21 avrilProcès Verbal du 21 avril2026/06/16Télécharger
12097Séance du 9 juinSéance du 9 juin2026/06/16Télécharger
12068115 – Fête des voisins – Rue Neuve115 - Fête des voisins - Rue Neuve2026/06/09Télécharger
12066114- Fête du 13 juillet114- Fête du 13 juillet2026/06/09Télécharger
12064113- Festival Mariposa – Ile de Foulpougne113- Festival Mariposa - Ile de Foulpougne2026/06/09Télécharger
12062112 – Autorisation d’occupation du domaine public et réservation de stationnement – Ile de Foulpougne et parvis de l’hôtel de ville112 - Autorisation d'occupation du domaine public et réservation de stationnement - Ile de Foulpougne et parvis de l'hôtel de ville2026/06/09Télécharger
12060111 – Inspection et nettoyage du poste de relèvement de Chalonne – 394 route de Vars111 - Inspection et nettoyage du poste de relèvement de Chalonne - 394 route de Vars2026/06/09Télécharger
12058110 – Réservation de places de stationnement pour le Marché de Producteurs110 - Réservation de places de stationnement pour le Marché de Producteurs2026/06/09Télécharger
12056Procès verbal du 5 juin 2026Procès verbal du 5 juin 20262026/06/09Télécharger
12048Arrêté préfectoral d’interdiction de remplissage des plans d’eauArrêté préfectoral d'interdiction de remplissage des plans d'eau2026/06/04Télécharger
12046109 – Acheminement de matériaux pour l’école du Treuil – Square du Treuil109 - Acheminement de matériaux pour l'école du Treuil - Square du Treuil2026/06/03Télécharger
12039Conseil municipal du 9 juinConseil municipal du 9 juin2026/06/02Télécharger
12037108 – Livraison par poids lourds – rue Jean Jaurès108 - Livraison par poids lourds - rue Jean Jaurès2026/06/02Télécharger
12035107 – Ravalement de façade – place Machat107 - Ravalement de façade - place Machat2026/06/02Télécharger
12027Arrêté préfectoral mesures d’urgence SIRMETArrêté préfectoral mesures d'urgence SIRMET2026/05/29Télécharger
12025Procès Verbal du 3 mars 2026Procès Verbal du 3 mars 20262026/05/29Télécharger
12021Procès verbal du 28 mars 2026Procès verbal du 28 mars 20262026/05/29Télécharger
12018Conseil Municipal du 5 juin 2026Conseil Municipal du 5 juin 20262026/05/29Télécharger
120012026-05-22 Arrêté relatif à la circulation du train routier touristique2026-05-22 Arrêté relatif à la circulation du train routier touristique2026/05/27Télécharger
11999106 – Fête des voisins – rue Madeleine l’Étang106 - Fête des voisins - rue Madeleine l'Étang2026/05/27Télécharger
11997105 – Création d’un branchement AEP – 6 route des Fours à Chaux105 - Création d'un branchement AEP - 6 route des Fours à Chaux2026/05/27Télécharger
11995104 – Livraison d’une toupie de béton – 16 route de Vars et rue basse de la Marine104 - Livraison d'une toupie de béton - 16 route de Vars et rue basse de la Marine2026/05/27Télécharger
11991103 – Routes barrées suite à l’incendie de la SIRMET – Chemin de Chaumontet103 - Routes barrées suite à l'incendie de la SIRMET - Chemin de Chaumontet2026/05/27Télécharger
11973102 – TOUVRE EN FÊTE – réservation places de stationnement Impasse arrière Mairie102 - TOUVRE EN FÊTE - réservation places de stationnement Impasse arrière Mairie2026/05/21Télécharger
11971101 – Autorisation d’occupation du domaine public – Pizza Patrick101 - Autorisation d'occupation du domaine public - Pizza Patrick2026/05/21Télécharger
11916PROJET DE REPRISE DE CONCESSION FUNÉRAIRE EN ÉTAT D’ABANDONPROJET DE REPRISE DE CONCESSION FUNÉRAIRE EN ÉTAT D'ABANDON2026/05/12Télécharger
119072026-05-05 Arrêté Préfectoral de Mise en demeure-SIRMET2026-05-05 Arrêté Préfectoral de Mise en demeure-SIRMET2026/05/11Télécharger
119052026-05-05 Arrêté préfectoral complémentaire -SIRMET- prélèvements environnementaux2026-05-05 Arrêté préfectoral complémentaire -SIRMET- prélèvements environnementaux2026/05/11Télécharger
119032026-05-05-Arrêté Préfectoral complémentaire relatif Maitrise risque incendie -SIRMET2026-05-05-Arrêté Préfectoral complémentaire relatif Maitrise risque incendie -SIRMET2026/05/11Télécharger
11796Publicités et enseignes : déclarations et autorisations préalablesPublicités et enseignes : déclarations et autorisations préalables2026/04/28Télécharger
11787Décisions du MaireDécisions du Maire2026/04/28Télécharger
11785Séance du 21 avril 2026Séance du 21 avril 20262026/04/28, Télécharger
11775Arrêté préfectoral portant interdiction de remplissage des plans d’eauArrêté préfectoral portant interdiction de remplissage des plans d'eau2026/04/27Télécharger
11678Conseil municipal du 21 avrilConseil municipal du 21 avril2026/04/14Télécharger
11563Séance du 28 marsSéance du 28 mars2026/04/01Télécharger
11529Conseil municipal du 28 mars 2026Conseil municipal du 28 mars 20262026/03/26Télécharger
11510Résultats et proclamation 2ème tour élections municipales 2026Résultats et proclamation 2ème tour élections municipales 20262026/03/23Télécharger
11497Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaine 03/2026Contrôle sanitaire des eaux destinées à l'alimentation humaine 03/20262026/03/17Télécharger
11487Résultat 1er tour élections municipales 15 et 22 mars 2026Résultat 1er tour élections municipales 15 et 22 mars 20262026/03/16Télécharger
11471Décisions du MaireDécisions du Maire2026/03/13Télécharger
11469Procès verbal du 23 févrierProcès verbal du 23 février2026/03/13Télécharger
11465Conseil d’administration du 9 marsConseil d'administration du 9 mars2026/03/13Télécharger
11417Procès verbal Séance 10 févrierProcès verbal Séance 10 février2026/03/06Télécharger
11415Séance du 3 marsSéance du 3 mars2026/03/06Télécharger
11368Conseil d’administration du 23 févrierConseil d'administration du 23 février2026/02/27Télécharger
11364Séance du 23 février2026/02/27Télécharger
11344Conseil municipal du 3 mars 2026Conseil municipal du 3 mars 20262026/02/24Télécharger
11319Séance du 10 févrierSéance du 10 février2026/02/17, Télécharger
11289Décisions du maireDécisions du maire2026/02/16Télécharger
11287Procès Verbal du 9 décembreProcès Verbal du 9 décembre2026/02/16, Télécharger
11225Conseil municipal du 10 février 2026Conseil municipal du 10 février 20262026/02/03Télécharger
11165SYNTHESE RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 CCASSYNTHESE RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 CCAS2026/01/21Télécharger
11163SYNTHESE RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 COMMUNESYNTHESE RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 COMMUNE2026/01/21Télécharger
11020Séance du 9 décembreSéance du 9 décembre2025/12/16Télécharger
11009Procès Verbal du 4 novembreProcès Verbal du 4 novembre2025/12/15Télécharger
110062025_12_092025_12_092025/12/15Télécharger
10963Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à l'alimentation humaine2025/12/02Télécharger
10961Conseil Municipal du 9 décembreConseil Municipal du 9 décembre2025/12/02Télécharger
10947Arrêté préfectoral_modificatif_ouverture enquête publique AFM RECYCLAGEArrêté préfectoral_modificatif_ouverture enquête publique AFM RECYCLAGE2025/11/28, Télécharger
10882Procès verbal du 24 septembreProcès verbal du 24 septembre2025/11/12Télécharger
10880Séance du 4 novembreSéance du 4 novembre2025/11/12Télécharger
108782025_11_042025_11_042025/11/12, Télécharger
10876Arrêté Dérogation repos dominicalArrêté Dérogation repos dominical2025/11/12Télécharger
10743Conseil Municipal du 4 novembre 2025Conseil Municipal du 4 novembre 20252025/10/28Télécharger
10721Contrôle sanitaire des eaux destinées à l’alimentation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à l'alimentation humaine2025/10/23Télécharger
10654Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine2025/10/07Télécharger
10622Séance du 24 septembreSéance du 24 septembre2025/10/01Télécharger
10620Décisions du maireDécisions du maire2025/10/01Télécharger
10618Procès verbal 1juilletProcès verbal 1juillet2025/10/01Télécharger
10587COGEST EAU -Avis d’enquête publique prélèvement eauCOGEST EAU -Avis d'enquête publique prélèvement eau2025/09/25Télécharger
10559Conseil municipal du 24 septembreConseil municipal du 24 septembre2025/09/17Télécharger
10537Arrêté municipal destruction véhiculeArrêté municipal destruction véhicule2025/09/11, Télécharger
104972025 08 29-Décision préfecture demande consolidation Berges de la Touvre2025 08 29-Décision préfecture demande consolidation Berges de la Touvre2025/09/02, Télécharger
103912025-153 – Raccordement eaux usées – 19 route de Vars2025-153 - Raccordement eaux usées - 19 route de Vars2025/08/07Télécharger
103692025_07_012025_07_012025/08/05, Télécharger
103672025_06_032025_06_032025/08/05, Télécharger
103642025_02_182025_02_182025/08/05, Télécharger
103392025-152 – DA SOLUTIONS poteau télécom – 78 rue des Fontenelles2025-152 - DA SOLUTIONS poteau télécom - 78 rue des Fontenelles2025/07/31, Télécharger
103372025-151 – Branchement AEP 11 rue de Foulpougne2025-151 - Branchement AEP 11 rue de Foulpougne2025/07/31, Télécharger
103342025 07 30-Arrêté préfectoral restrictions prélèvements d’eau bassin versant de la Charente2025 07 30-Arrêté préfectoral restrictions prélèvements d'eau bassin versant de la Charente2025/07/31, Télécharger
10290Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaineContrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine2025/07/16Télécharger
102682025 07 02-Délibération_SCoT-AEC approbation_02.07.20252025 07 02-Délibération_SCoT-AEC approbation_02.07.20252025/07/10Télécharger
102662025 07 02-Délibération second arrêt du PLUi-M2025 07 02-Délibération second arrêt du PLUi-M2025/07/10Télécharger
10246Procès Verbal du 3 juinProcès Verbal du 3 juin2025/07/04Télécharger
10243Séance du 1er juilletSéance du 1er juillet2025/07/04Télécharger
10168Conseil municipal du 1er juilletConseil municipal du 1er juillet2025/06/24Télécharger
101212025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025 05 28-delibération communautaire 2025-05-073_Retrait DPUR quartier Pontouvre2025/06/16Télécharger
10099Procès Verbal du 15 avrilProcès Verbal du 15 avril2025/06/13Télécharger
10097Séance du 3 juinSéance du 3 juin2025/06/13Télécharger
10024Conseil Municipal du 3 juinConseil Municipal du 3 juin2025/05/28Télécharger
9885Procès verbal du 11 marsProcès verbal du 11 mars2025/04/24Télécharger
9880Séance du 15 avrilSéance du 15 avril2025/04/24Télécharger
9795Conseil Municipal du 15 avril 2025Conseil Municipal du 15 avril 20252025/04/08Télécharger
97602025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025/03/28Télécharger
9749BP 2025 CCASBP 2025 CCAS2025/03/28Télécharger
9747BP 2025 COMMUNEBP 2025 COMMUNE2025/03/28Télécharger
9745CFU 2024 CCASCFU 2024 CCAS2025/03/28Télécharger
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